SCI EPHESE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI EPHESE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 septembre 1989, identifiée par le SIREN 351 855 887. Son siège social est situé 21 RES les Ecuries Du Roy, 63360 Gerzat. Son activité principale relève du code NAF 6820B. EMMANUEL DEBRAND BONAPETIT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI EPHESE
INSEE- Dénomination
- SCI EPHESE
- SIREN
- 351 855 887
- SIRET (siège)
- 351 855 887 00045
- N° TVA intracommunautaire
- FR93351855887Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 855 887
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 septembre 1989
- Siège social
- 21 RES les Ecuries Du Roy, 63360, Gerzat
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de SCI EPHESE
L'acquisition de la Sci central Pac dont le siège est à Pontarlier 6 rue Arago, des biens et droits immobiliers, dans un ensemble immobilier sis à Pontarlier lieudit rue du moulin Parnet soumis au régime de la co pro Priete aux termes du règlement de copropriété avec état descriptif de division établi suivant acte reçu par Me charpentier notaire à levier.
Finances de SCI EPHESE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI EPHESE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 septembre 1989) · 37 ans
Établissements de SCI EPHESE
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 63360 GerzatSiègeActif
351 855 887 00045 · ouvert le 22 septembre 2026 · NAF 6820B
- 25300 DOUBSFermé
351 855 887 00011 · ouvert le 10 juillet 1989 · NAF 6820B
- 25300 GRANGES-NARBOZFermé
351 855 887 00029 · ouvert le 05 mai 2014 · NAF 6820B
- 25300 GRANGES-NARBOZFermé
351 855 887 00037 · ouvert le 10 juillet 1989 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI EPHESE
INPIComptes annuels de SCI EPHESE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI EPHESE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI EPHESE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI EPHESE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI EPHESE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 12 février 2026 · N° 25/03710
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 10 juin 2022 · N° 21/02997
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI EPHESE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI EPHESE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand
Immatriculée le 2026-09-28 · Début d'activité : 2026-09-22
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DEBRAND BONAPETIT Emmanuel
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DEBRAND BONAPETIT Emmanuel
- création
Date d'effet : 09 septembre 1989
Questions fréquentes sur SCI EPHESE
Quel est le numéro SIREN de SCI EPHESE ?
Le numéro SIREN de SCI EPHESE est 351 855 887. Le SIRET de son siège social est 351 855 887 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93351855887.
Qui dirige SCI EPHESE ?
SCI EPHESE est dirigée par EMMANUEL DEBRAND BONAPETIT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI EPHESE ?
Le siège social de SCI EPHESE est situé 21 RES les Ecuries Du Roy, 63360 Gerzat.
SCI EPHESE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI EPHESE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI EPHESE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI EPHESE.
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