SCI EQUINOXE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 38,1 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 415 212 232, SCI EQUINOXE est une SCI créée le 22 janvier 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve 348 Rte de Saint-Jean Sainte Agnes, 06500 Sainte-Agnes. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. FLEURY MICHEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI EQUINOXE
INSEE- Dénomination
- SCI EQUINOXE
- SIREN
- 415 212 232
- SIRET (siège)
- 415 212 232 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR53415212232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 415 212 232
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 38 112,25 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 22 janvier 1998
- Siège social
- 348 RTE DE SAINT-JEAN SAINTE AGNES, 06500, SAINTE-AGNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI EQUINOXE
GESTION IMMOBILIERE (ACHAT, VENTE LOCATION)
Finances de SCI EQUINOXE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI EQUINOXE
INSEEFLEURY MICHEL
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (22 janvier 1998) · 28 ans
Établissements de SCI EQUINOXE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06500 SAINTE-AGNESSiègeActif
415 212 232 00011 · ouvert le 01 mars 1998 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI EQUINOXE
INPIComptes annuels de SCI EQUINOXE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI EQUINOXE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI EQUINOXE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI EQUINOXE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
21 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI EQUINOXE. Elles s'échelonnent de 2003 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 09 juillet 2026 · N° 24/01839
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch. 9 REFERES
Décision du 09 juin 2026 · N° 26/00101
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/00278
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP - CIVIL2
Décision du 25 novembre 2025 · N° 25/00136
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 10 juillet 2025 · N° 24/12118
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 16 juin 2025 · N° 2025F11490
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 31 mars 2025 · N° 19/01163
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 25 mars 2025 · N° 23/07037
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème Chambre
Décision du 07 février 2025 · N° 24/02378
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 23 décembre 2024 · N° 24/00557
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 24 septembre 2024 · N° 23/01943
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 05 septembre 2024 · N° 22/01148
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 14 mai 2024 · N° 22/06379
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 28 mars 2024 · N° 23/02067
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 22 novembre 2023 · N° 22/10808
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 27 juillet 2023 · N° 21/04516
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés Commerciaux
Décision du 08 novembre 2022 · N° 22/05641
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 10 juin 2020 · N° 18-21.822
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 31 octobre 2017 · N° 16-86.310
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 06 novembre 2013 · N° 11/13214
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 décembre 2003 · N° 02-16.465
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI EQUINOXE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI EQUINOXE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 janvier 1998
Questions fréquentes sur SCI EQUINOXE
Quel est le numéro SIREN de SCI EQUINOXE ?
Le numéro SIREN de SCI EQUINOXE est 415 212 232. Le SIRET de son siège social est 415 212 232 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53415212232.
Qui dirige SCI EQUINOXE ?
SCI EQUINOXE est dirigée par FLEURY MICHEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI EQUINOXE ?
Le siège social de SCI EQUINOXE est situé 348 Rte de Saint-Jean Sainte Agnes, 06500 Sainte-Agnes.
SCI EQUINOXE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI EQUINOXE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI EQUINOXE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI EQUINOXE.
Entreprises similaires
Même activité à Sainte-Agnes
- PAPI DE MENTON06500 Sainte-AgnesCA 17,3 k€
- AU TEMPS PASSE06500 Sainte-Agnes
- BARAZER DE LANNURIEN ISABELLE06500 Sainte-Agnes
- BARELLI JEAN-PIERRE06500 Sainte-Agnes
- BEAUP MIREILLE38190 Sainte-Agnes
- BOUCQUILLON THIERRY06500 Sainte-Agnes
- CHANOIS OLIVIER06500 Sainte-Agnes
- CONTENTI MARC06500 Sainte-Agnes
- DAL FABBRO AMANDINE06500 Sainte-Agnes
- DAL FABBRO GILLES06500 Sainte-Agnes
