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SCI ERPELL

Active
Siren344 201 405SCI85700 PouzaugesCréée le 02 mai 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 344 201 405, SCI ERPELL est une SCI créée le 2 mai 2002. Elle est domiciliée 4 RUE 4 rue Joachim Rouault, 85700 Pouzauges. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN FRANCHINEAU en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ERPELL

Dénomination
SCI ERPELL
SIREN
344 201 405
SIRET (siège)
344 201 405 00034
N° TVA intracommunautaire
FR39344201405Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 201 405
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 mai 2002
Siège social
4 RUE 4 rue Joachim Rouault , 85700, Pouzauges
Établissements
4
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Finances de SCI ERPELL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ERPELL

DF

DOMINIQUE FONTENEAU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 mai 2002) · 24 ans

JF

JEAN FRANCHINEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 mai 2002) · 24 ans

Établissements de SCI ERPELL

4 établissements, dont 0 en activité.

  • 85700 PouzaugesSiègeFermé

    344 201 405 00034 · ouvert le 01 avril 2002 · NAF 6820B

  • 72190 SAINT-PAVACEFermé

    344 201 405 00018 · ouvert le 15 mars 1988 · NAF 6820B

  • 72000 LE MANSFermé

    344 201 405 00026 · ouvert le 25 mars 1988 · NAF 702C

  • 49400 SAUMURFermé

    344 201 405 00042 · ouvert le 30 août 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ERPELL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2002

  • Acte

Dépôt du 27 novembre 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI ERPELL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ERPELL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ERPELL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ERPELL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ERPELL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ERPELL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ERPELL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  3. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Immatriculée le 2018-10-03 · Début d'activité : 2018-08-30

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 2002

Questions fréquentes sur SCI ERPELL

Quel est le numéro SIREN de SCI ERPELL ?

Le numéro SIREN de SCI ERPELL est 344 201 405. Le SIRET de son siège social est 344 201 405 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39344201405.

Qui dirige SCI ERPELL ?

SCI ERPELL est dirigée par JEAN FRANCHINEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ERPELL ?

Le siège social de SCI ERPELL est situé 4 RUE 4 rue Joachim Rouault, 85700 Pouzauges.

SCI ERPELL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ERPELL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ERPELL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ERPELL.

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