SCI ESCALIBUR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
SCI ESCALIBUR est une SCI immatriculée le 4 septembre 2002 sous le numéro SIREN 443 311 774. Son siège social est situé 1 B RUE Pierre Camo Lotissement "La porte de Collioure", 66200 Elne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ROSE HOUSSIN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI ESCALIBUR
INSEE- Dénomination
- SCI ESCALIBUR
- SIREN
- 443 311 774
- SIRET (siège)
- 443 311 774 00055
- N° TVA intracommunautaire
- FR53443311774Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 311 774
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 septembre 2002
- Siège social
- 1 B RUE Pierre Camo Lotissement "La porte de Collioure", 66200, Elne
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de SCI ESCALIBUR
Location, acquisition, vente de tous bien immobiliers
Finances de SCI ESCALIBUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ESCALIBUR
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (04 septembre 2002) · 24 ans
Établissements de SCI ESCALIBUR
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 66200 ElneSiègeActif
443 311 774 00055 · ouvert le 16 février 2024 · NAF 6820B
- 93270 SEVRANFermé
443 311 774 00014 · ouvert le 20 juillet 2002 · NAF 702C
- 93270 SEVRANFermé
443 311 774 00022 · ouvert le 19 juillet 2004 · NAF 6820B
- 93420 VILLEPINTEFermé
443 311 774 00030 · ouvert le 20 juillet 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ESCALIBUR
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI ESCALIBUR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ESCALIBUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ESCALIBUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ESCALIBUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI ESCALIBUR. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, pPP Contentieux général
Décision du 09 janvier 2024 · N° 23/04255
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ESCALIBUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ESCALIBUR
BODACCQuestions fréquentes sur SCI ESCALIBUR
Quel est le numéro SIREN de SCI ESCALIBUR ?
Le numéro SIREN de SCI ESCALIBUR est 443 311 774. Le SIRET de son siège social est 443 311 774 00055. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53443311774.
Qui dirige SCI ESCALIBUR ?
SCI ESCALIBUR est dirigée par ROSE HOUSSIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ESCALIBUR ?
Le siège social de SCI ESCALIBUR est situé 1 B RUE Pierre Camo Lotissement "La porte de Collioure", 66200 Elne.
SCI ESCALIBUR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ESCALIBUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ESCALIBUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ESCALIBUR.
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