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SCI ESPARNAL

Active
Siren334 473 550SCI13600 LA CIOTATCréée le 12 février 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 334 473 550, SCI ESPARNAL est une SCI créée le 12 février 1986. Son siège social est situé 19 Imp des Vieux Moulins, 13600 La Ciotat. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par FRANCOISE DENIS en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI ESPARNAL

Dénomination
SCI ESPARNAL
SIREN
334 473 550
SIRET (siège)
334 473 550 00013
N° TVA intracommunautaire
FR88334473550Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 473 550
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 février 1986
Siège social
19 IMP DES VIEUX MOULINS, 13600, LA CIOTAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ESPARNAL

L'acquisition d'un immeuble situé à la Ciotat 19 impasse des vieux moulins dénommé ESPARNAL et de tous autres biens immobiliers que la société jugera bon d'acheter, la gestion desdits biens immobiliers en général et notamment leur location et si nécessaire leur vente.

Finances de SCI ESPARNAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ESPARNAL

FD

FRANCOISE DENIS

Autre

DD

DANIELE DENIS

Autre

En poste depuis mars 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 08 mars 2026

Anciens dirigeants (1)

MD

Marcel René DENIS

Gérant, Associé · de mars 2021 à mars 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ESPARNAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13600 LA CIOTATSiègeActif

    334 473 550 00013 · ouvert le 28 octobre 1985 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ESPARNAL

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 03 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 01 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI ESPARNAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ESPARNAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ESPARNAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ESPARNAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ESPARNAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ESPARNAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ESPARNAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DENIS Danièle

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Gérant, Associé : DENIS Marcel René

  1. création

    Date d'effet : 12 février 1986

Questions fréquentes sur SCI ESPARNAL

Quel est le numéro SIREN de SCI ESPARNAL ?

Le numéro SIREN de SCI ESPARNAL est 334 473 550. Le SIRET de son siège social est 334 473 550 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88334473550.

Qui dirige SCI ESPARNAL ?

SCI ESPARNAL est dirigée par FRANCOISE DENIS, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ESPARNAL ?

Le siège social de SCI ESPARNAL est situé 19 Imp des Vieux Moulins, 13600 La Ciotat.

SCI ESPARNAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ESPARNAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ESPARNAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ESPARNAL.

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