SCI ESSEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 538 395 781, SCI ESSEL est une SCI créée le 9 décembre 2011. Son siège social est situé 29 Rte de Saint-Calais, 72470 Champagne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par STEPHANE LHUILLIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI ESSEL
INSEE- Dénomination
- SCI ESSEL
- SIREN
- 538 395 781
- SIRET (siège)
- 538 395 781 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR03538395781Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 395 781
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 décembre 2011
- Siège social
- 29 RTE DE SAINT-CALAIS, 72470, CHAMPAGNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI ESSEL
la propriété et la gestion à titre civil de tous biens mobiliers et immobiliers à quelqu'endroit qu'ils se trouvent
Finances de SCI ESSEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ESSEL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 décembre 2011) · 14 ans
Établissements de SCI ESSEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 72470 CHAMPAGNESiègeActif
538 395 781 00023 · ouvert le 25 novembre 2011 · NAF 6820B
- 72470 FATINESFermé
538 395 781 00015 · ouvert le 25 novembre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ESSEL
INPIComptes annuels de SCI ESSEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ESSEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ESSEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ESSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI ESSEL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre procédure écrite
Décision du 14 novembre 2025 · N° 23/00095
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ESSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ESSEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 09 décembre 2011
Questions fréquentes sur SCI ESSEL
Quel est le numéro SIREN de SCI ESSEL ?
Le numéro SIREN de SCI ESSEL est 538 395 781. Le SIRET de son siège social est 538 395 781 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03538395781.
Qui dirige SCI ESSEL ?
SCI ESSEL est dirigée par STEPHANE LHUILLIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ESSEL ?
Le siège social de SCI ESSEL est situé 29 Rte de Saint-Calais, 72470 Champagne.
SCI ESSEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ESSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ESSEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ESSEL.
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