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SCI ETANGS DE BRIFFAULT

Active
Siren392 385 803SCI71320 CUZYCréée le 16 septembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
45,7 k€
Effectif
Non publié

SCI ETANGS DE BRIFFAULT est une SCI immatriculée le 16 septembre 1993 sous le numéro SIREN 392 385 803. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Champoux, 71320 Cuzy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. YVES VLIEGHE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ETANGS DE BRIFFAULT

Dénomination
SCI ETANGS DE BRIFFAULT
SIREN
392 385 803
SIRET (siège)
392 385 803 00029
N° TVA intracommunautaire
FR50392385803Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 385 803
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
45 734,71 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 septembre 1993
Siège social
RUE CHAMPOUX, 71320, CUZY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ETANGS DE BRIFFAULT

Immeubles ruraux

Finances de SCI ETANGS DE BRIFFAULT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ETANGS DE BRIFFAULT

AM

ANNE-CLAUDE MICHEL

Autre

YV

YVES VLIEGHE

Gérant

Depuis la création (16 septembre 1993) · 33 ans

V

VLIEGHE INVESTISSEMENT CONSEIL

Autre

WG

WILLIAM GRANGE

Gérant

En poste depuis avril 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 avril 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ETANGS DE BRIFFAULT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71320 CUZYSiègeActif

    392 385 803 00029 · ouvert le 25 juin 2015 · NAF 6820B

  • 58000 NEVERSFermé

    392 385 803 00011 · ouvert le 27 août 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ETANGS DE BRIFFAULT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 16 septembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI ETANGS DE BRIFFAULT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ETANGS DE BRIFFAULT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ETANGS DE BRIFFAULT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ETANGS DE BRIFFAULT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ETANGS DE BRIFFAULT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ETANGS DE BRIFFAULT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ETANGS DE BRIFFAULT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

    Gérant : VLIEGHE Yves ; Gérant : GRANGE William, Jean-Louis, Marie

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

    Immatriculée le 2016-03-03 · Début d'activité : 2015-06-25

  1. création

    Date d'effet : 16 septembre 1993

Questions fréquentes sur SCI ETANGS DE BRIFFAULT

Quel est le numéro SIREN de SCI ETANGS DE BRIFFAULT ?

Le numéro SIREN de SCI ETANGS DE BRIFFAULT est 392 385 803. Le SIRET de son siège social est 392 385 803 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50392385803.

Qui dirige SCI ETANGS DE BRIFFAULT ?

SCI ETANGS DE BRIFFAULT est dirigée par YVES VLIEGHE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ETANGS DE BRIFFAULT ?

Le siège social de SCI ETANGS DE BRIFFAULT est situé rue Champoux, 71320 Cuzy.

SCI ETANGS DE BRIFFAULT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ETANGS DE BRIFFAULT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ETANGS DE BRIFFAULT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ETANGS DE BRIFFAULT.

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