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SCI ETCHEVAN II

Active
Siren381 920 263SCI13008 MARSEILLECréée le 13 mai 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

SCI ETCHEVAN II est une SCI immatriculée le 13 mai 1991 sous le numéro SIREN 381 920 263. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 bd Barral Prolonge, 13008 Marseille. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par PATRICK ITEY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI ETCHEVAN II

Dénomination
SCI ETCHEVAN II
SIREN
381 920 263
SIRET (siège)
381 920 263 00021
N° TVA intracommunautaire
FR02381920263Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 920 263
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
13 mai 1991
Siège social
34 BD BARRAL PROLONGE, 13008, MARSEILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ETCHEVAN II

Location d immeuble lui appartenant

Finances de SCI ETCHEVAN II

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ETCHEVAN II

PI

PATRICK ITEY

Gérant

Depuis la création (13 mai 1991) · 35 ans

PL

PATRICK LIONS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 mai 1991) · 35 ans

Établissements de SCI ETCHEVAN II

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13008 MARSEILLESiègeActif

    381 920 263 00021 · ouvert le 21 mars 1991 · NAF 6820A

  • 13008 MARSEILLEFermé

    381 920 263 00013 · ouvert le 21 mars 1991 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI ETCHEVAN II

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 août 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 04 août 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 04 août 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 04 août 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 01 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 27 août 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI ETCHEVAN II

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ETCHEVAN II. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ETCHEVAN II

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ETCHEVAN II. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ETCHEVAN II n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ETCHEVAN II n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ETCHEVAN II

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 1991

Questions fréquentes sur SCI ETCHEVAN II

Quel est le numéro SIREN de SCI ETCHEVAN II ?

Le numéro SIREN de SCI ETCHEVAN II est 381 920 263. Le SIRET de son siège social est 381 920 263 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02381920263.

Qui dirige SCI ETCHEVAN II ?

SCI ETCHEVAN II est dirigée par PATRICK ITEY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ETCHEVAN II ?

Le siège social de SCI ETCHEVAN II est situé 34 bd Barral Prolonge, 13008 Marseille.

SCI ETCHEVAN II est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ETCHEVAN II est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ETCHEVAN II est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ETCHEVAN II.

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