SCI EULER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI EULER est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 août 2021, identifiée par le SIREN 902 023 167. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Bellevue, 25460 Etupes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. AMAR LATRECHE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI EULER
INSEE- Dénomination
- SCI EULER
- SIREN
- 902 023 167
- SIRET (siège)
- 902 023 167 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR82902023167Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 902 023 167
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 août 2021
- Siège social
- 1 RUE BELLEVUE, 25460, ETUPES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI EULER
Acquisition et gestion de biens mobiliers et immobiliers.
Finances de SCI EULER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI EULER
INSEEÉtablissements de SCI EULER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25460 ETUPESSiègeActif
902 023 167 00015 · ouvert le 02 août 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI EULER
INPIComptes annuels de SCI EULER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI EULER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI EULER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI EULER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
51 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI EULER. Elles s'échelonnent de 2003 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 14 avril 2026 · N° 25/00540
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Décision du 14 avril 2026 · N° 21/07590
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Décision du 27 mars 2026 · N° 2025L04208
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Décision du 12 mars 2026 · N° 24-19.758
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Décision du 14 janvier 2026 · N° 25/00991
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Décision du 07 juillet 2025 · N° 2025001018
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Tribunal judiciaire, chambre 5/Section 2
Décision du 27 juin 2025 · N° 24/10768
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Décision du 07 mai 2025 · N° 24-10.568
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Décision du 18 janvier 2023 · N° 21-18.260
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 24 novembre 2022 · N° 22/00496
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Cour d'appel, 15e chambre
Décision du 06 octobre 2022 · N° 20/00534
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 08 juin 2022 · N° 22/00184
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 04 mai 2022 · N° 18/07672
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 01 décembre 2021 · N° 20-13.392
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 juin 2021 · N° 19-16.502
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e chambre
Décision du 21 mars 2019 · N° 16/04945
- Lire la décision sur courdecassation.frqpcother
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 avril 2018 · N° 18-40.005
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 mars 2017 · N° 15-17.592
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 5
Décision du 24 février 2015 · N° 12/19137
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 5
Décision du 21 janvier 2014 · N° 12/18187
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 27 septembre 2012 · N° 11/15481
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 septembre 2004 · N° 03-11.409
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 novembre 2003 · N° 99-17.898
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI EULER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI EULER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-08-04 · Début d'activité : 2021-08-02
- création
Date d'effet : 04 août 2021
Questions fréquentes sur SCI EULER
Quel est le numéro SIREN de SCI EULER ?
Le numéro SIREN de SCI EULER est 902 023 167. Le SIRET de son siège social est 902 023 167 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82902023167.
Qui dirige SCI EULER ?
SCI EULER est dirigée par AMAR LATRECHE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI EULER ?
Le siège social de SCI EULER est situé 1 rue Bellevue, 25460 Etupes.
SCI EULER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI EULER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 août 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI EULER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI EULER.
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