SCI EVANS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 483 732 194, SCI EVANS est une société civile créée le 19 août 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue Pierre Sellier, 90500 Beaucourt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN BASTIEN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI EVANS
INSEE- Dénomination
- SCI EVANS
- SIREN
- 483 732 194
- SIRET (siège)
- 483 732 194 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR61483732194Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 732 194
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 août 2005
- Siège social
- 6 RUE PIERRE SELLIER, 90500, BEAUCOURT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI EVANS
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI EVANS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI EVANS
INSEEÉtablissements de SCI EVANS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90500 BEAUCOURTSiègeActif
483 732 194 00020 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI EVANS
INPIComptes annuels de SCI EVANS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI EVANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI EVANS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI EVANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI EVANS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption simple
Tribunal judiciaire, gracieux
Décision du 01 juillet 2025 · N° 24/01929
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 16
Décision du 21 octobre 2024 · N° 23/19672
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 12 septembre 2024 · N° 24/00092
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI EVANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI EVANS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
- création
Date d'effet : 19 août 2005
Questions fréquentes sur SCI EVANS
Quel est le numéro SIREN de SCI EVANS ?
Le numéro SIREN de SCI EVANS est 483 732 194. Le SIRET de son siège social est 483 732 194 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61483732194.
Qui dirige SCI EVANS ?
SCI EVANS est dirigée par JEAN BASTIEN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI EVANS ?
Le siège social de SCI EVANS est situé 6 rue Pierre Sellier, 90500 Beaucourt.
SCI EVANS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI EVANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 août 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI EVANS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI EVANS.
Entreprises similaires
Même activité à Beaucourt