SCI EXCALIBUR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 389 482 035, SCI EXCALIBUR est une SCI créée le 17 décembre 1992. Son siège social est situé zi les Milles Imm Hemiris Bt B, 13080 Aix-en-Provence. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par MICHEL GUIGOU en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI EXCALIBUR
INSEE- Dénomination
- SCI EXCALIBUR
- SIREN
- 389 482 035
- SIRET (siège)
- 389 482 035 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR25389482035Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 482 035
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 10 septembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152 449,02 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 17 décembre 1992
- Siège social
- ZI LES MILLES IMM HEMIRIS BT B, 13080, AIX-EN-PROVENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI EXCALIBUR
Acquisition, propriété, administration, gestion, exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis
Finances de SCI EXCALIBUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI EXCALIBUR
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 décembre 1992) · 33 ans
Établissements de SCI EXCALIBUR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13080 AIX-EN-PROVENCESiègeActif
389 482 035 00018 · ouvert le 15 décembre 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI EXCALIBUR
INPIComptes annuels de SCI EXCALIBUR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI EXCALIBUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI EXCALIBUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI EXCALIBUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI EXCALIBUR. Elles s'échelonnent de 2019 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 11 octobre 2022 · N° 19/01670
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 novembre 2019 · N° 17-19.918
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI EXCALIBUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI EXCALIBUR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 décembre 1992
Questions fréquentes sur SCI EXCALIBUR
Quel est le numéro SIREN de SCI EXCALIBUR ?
Le numéro SIREN de SCI EXCALIBUR est 389 482 035. Le SIRET de son siège social est 389 482 035 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25389482035.
Qui dirige SCI EXCALIBUR ?
SCI EXCALIBUR est dirigée par MICHEL GUIGOU, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI EXCALIBUR ?
Le siège social de SCI EXCALIBUR est situé zi les Milles Imm Hemiris Bt B, 13080 Aix-en-Provence.
SCI EXCALIBUR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI EXCALIBUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI EXCALIBUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI EXCALIBUR.
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