SCI EXPONENTIELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 765 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 435 102 348, SCI EXPONENTIELLE est une SCI créée le 22 mars 2001. Elle est domiciliée 18 av Fernand Benoit Domaine Solari, 13090 Aix-en-Provence. Son activité principale relève du code NAF 6820A. JEAN DE CUTTOLI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI EXPONENTIELLE
INSEE- Dénomination
- SCI EXPONENTIELLE
- SIREN
- 435 102 348
- SIRET (siège)
- 435 102 348 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR75435102348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 435 102 348
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 765 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 22 mars 2001
- Siège social
- 18 AV FERNAND BENOIT DOMAINE SOLARI, 13090, AIX-EN-PROVENCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI EXPONENTIELLE
ACQUISITION, GESTION, LOCATION,ADMINISTRATION DE TOUS BIENS MOBILIERS OU IMMOBILIERS
Finances de SCI EXPONENTIELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI EXPONENTIELLE
INSEEÉtablissements de SCI EXPONENTIELLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13090 AIX-EN-PROVENCESiègeActif
435 102 348 00024 · ouvert le 22 mars 2001 · NAF 6820A
- 13770 VENELLESFermé
435 102 348 00016 · ouvert le 22 mars 2001 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI EXPONENTIELLE
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI EXPONENTIELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI EXPONENTIELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI EXPONENTIELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI EXPONENTIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
19 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI EXPONENTIELLE. Elles s'échelonnent de 2015 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 24 juin 2026 · N° 24/12883
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Tribunal de commerce, procédures collectives - (Chambre du Conseil)
Décision du 26 février 2026 · N° 2025006511
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Tribunal de commerce, chambre 02 (chargement)
Décision du 14 octobre 2025 · N° 2025L03292
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Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 22 mai 2025 · N° 24/01698
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Cour d'appel, chambre 4-2
Décision du 28 mars 2025 · N° 24/03485
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 7
Décision du 24 octobre 2024 · N° 22/13499
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 12 juillet 2023 · N° 21/04735
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 12 juillet 2023 · N° 21/04733
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 10 janvier 2023 · N° 20/01383
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 16 février 2022 · N° 20-19.344
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 20 mai 2021 · N° 20-13.309
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 mai 2021 · N° 19-15.653
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 décembre 2019 · N° 18-18.142
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 05 décembre 2018 · N° 16/14035
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 juin 2018 · N° 16-10.730
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 06 juin 2018 · N° 17-15.555
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 décembre 2017 · N° 16-17.877
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 juin 2016 · N° 15-19.668
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Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 05 mars 2015 · N° 10/04554
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI EXPONENTIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI EXPONENTIELLE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 22 mars 2001
Questions fréquentes sur SCI EXPONENTIELLE
Quel est le numéro SIREN de SCI EXPONENTIELLE ?
Le numéro SIREN de SCI EXPONENTIELLE est 435 102 348. Le SIRET de son siège social est 435 102 348 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75435102348.
Qui dirige SCI EXPONENTIELLE ?
SCI EXPONENTIELLE est dirigée par JEAN DE CUTTOLI, gérant.
Où se situe le siège social de SCI EXPONENTIELLE ?
Le siège social de SCI EXPONENTIELLE est situé 18 av Fernand Benoit Domaine Solari, 13090 Aix-en-Provence.
SCI EXPONENTIELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI EXPONENTIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI EXPONENTIELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI EXPONENTIELLE.
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