CheckersProcédures

SCI F D 90

Active
Siren379 542 657Société civile69002 LYONCréée le 05 octobre 1990
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
42,7 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 379 542 657, SCI F D 90 est une société civile créée le 5 octobre 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 65 rue President Edouard Herriot, 69002 Lyon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par FRANCOIS BRAVARD, gérant.

Fiche d'identité de SCI F D 90

Dénomination
SCI F D 90
SIREN
379 542 657
SIRET (siège)
379 542 657 00026
N° TVA intracommunautaire
FR79379542657Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 542 657
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
42 685,72 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 octobre 1990
Siège social
65 RUE PRESIDENT EDOUARD HERRIOT, 69002, LYON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI F D 90

La propriété, l'achat, l'administration, la location, la gestion et l'exploitation de tous immeubles bâtis ou non, et toutes opérations se rapportant à l'objet social.

Finances de SCI F D 90

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI F D 90

FB

FRANCOIS BRAVARD

Gérant

En poste depuis janvier 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 janvier 2009

Anciens dirigeants (1)

DC

devient gérant CHAREYRON

CHAREYRON Norbert Raymond nom d'usage · de mars 2013 à août 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI F D 90

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69002 LYONSiègeActif

    379 542 657 00026 · ouvert le 10 septembre 1990 · NAF 6820B

  • 69130 ECULLYFermé

    379 542 657 00018 · ouvert le 10 septembre 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI F D 90

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 19 février 2013

  • Acte

Dépôt du 28 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 28 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 28 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI F D 90

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI F D 90. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI F D 90

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI F D 90. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI F D 90 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI F D 90 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI F D 90

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    CHAREYRON Norbert Raymond nom d'usage : CHAREYRON n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    CHAREYRON Norbert Raymond nom d'usage : CHAREYRON devient gérant.

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    BIETRIX Christel nom d'usage : BRAVARD Christel n'est plus gérant.. BARVARD François nom d'usage : BARVARD François devient gérant..

  1. création

    Date d'effet : 05 octobre 1990

Questions fréquentes sur SCI F D 90

Quel est le numéro SIREN de SCI F D 90 ?

Le numéro SIREN de SCI F D 90 est 379 542 657. Le SIRET de son siège social est 379 542 657 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79379542657.

Qui dirige SCI F D 90 ?

SCI F D 90 est dirigée par FRANCOIS BRAVARD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI F D 90 ?

Le siège social de SCI F D 90 est situé 65 rue President Edouard Herriot, 69002 Lyon.

SCI F D 90 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI F D 90 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI F D 90 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI F D 90.