SCI FAMS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 70,1 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 404 833 782, SCI FAMS est une SCI créée le 5 avril 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 562 Che des Hoirs Lotissement Emmaglor, 83140 Six-Fours-les-Plages. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par MICHEL ROSSELLO, gérant.
Fiche d'identité de SCI FAMS
INSEE- Dénomination
- SCI FAMS
- SIREN
- 404 833 782
- SIRET (siège)
- 404 833 782 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR54404833782Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 833 782
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 70 126,55 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 05 avril 1996
- Siège social
- 562 CHE DES HOIRS LOTISSEMENT EMMAGLOR, 83140, SIX-FOURS-LES-PLAGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI FAMS
Acquisition de tous biens immobiliers, gestion, administration, emprunts nécessaires à réalisation de l'objet,Etc
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Finances de SCI FAMS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEÉtablissements de SCI FAMS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83140 SIX-FOURS-LES-PLAGESSiègeActif
404 833 782 00018 · ouvert le 05 avril 1996 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI FAMS
INPIConformité de SCI FAMS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FAMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI FAMS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 25 novembre 2025 · N° 22/02441
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI FAMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI FAMS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 avril 1996
Questions fréquentes sur SCI FAMS
Quel est le numéro SIREN de SCI FAMS ?
Le numéro SIREN de SCI FAMS est 404 833 782. Le SIRET de son siège social est 404 833 782 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54404833782.
Qui dirige SCI FAMS ?
SCI FAMS est dirigée par MICHEL ROSSELLO, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI FAMS ?
Le siège social de SCI FAMS est situé 562 Che des Hoirs Lotissement Emmaglor, 83140 Six-Fours-les-Plages.
SCI FAMS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI FAMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI FAMS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FAMS.
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