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SCI FARFALLA

Active
Siren440 932 739Société civile06230 SAINT-JEAN-CAP-FERRATCréée le 05 décembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCI FARFALLA est une société civile immatriculée le 5 décembre 2001 sous le numéro SIREN 440 932 739. Elle est domiciliée bd du General de Gaulle villa la Farfalla, 06230 Saint-Jean-Cap-Ferrat. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de SCI FARFALLA

Dénomination
SCI FARFALLA
SIREN
440 932 739
SIRET (siège)
440 932 739 00012
N° TVA intracommunautaire
FR14440932739Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 932 739
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Code NAF / APE
6820A
Date de création
05 décembre 2001
Siège social
BD DU GENERAL DE GAULLE VILLA LA FARFALLA, 06230, SAINT-JEAN-CAP-FERRAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI FARFALLA

Location de logements

Finances de SCI FARFALLA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI FARFALLA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCI FARFALLA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06230 SAINT-JEAN-CAP-FERRATSiègeActif

    440 932 739 00012 · ouvert le 05 décembre 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI FARFALLA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 août 2004

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI FARFALLA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI FARFALLA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI FARFALLA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FARFALLA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI FARFALLA. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI FARFALLA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI FARFALLA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  1. création

    Date d'effet : 05 décembre 2001

Questions fréquentes sur SCI FARFALLA

Quel est le numéro SIREN de SCI FARFALLA ?

Le numéro SIREN de SCI FARFALLA est 440 932 739. Le SIRET de son siège social est 440 932 739 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14440932739.

Où se situe le siège social de SCI FARFALLA ?

Le siège social de SCI FARFALLA est situé bd du General de Gaulle villa la Farfalla, 06230 Saint-Jean-Cap-Ferrat.

SCI FARFALLA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI FARFALLA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI FARFALLA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FARFALLA.

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