SCI FEUILLET CTD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 934 665 548, SCI FEUILLET CTD est une SCI créée le 4 novembre 2024. Elle est domiciliée 10 RUE des Ecoles, 95430 Butry-sur-Oise. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par Clément FEUILLET en qualité de associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI FEUILLET CTD
INSEE- Dénomination
- SCI FEUILLET CTD
- SIREN
- 934 665 548
- SIRET (siège)
- 934 665 548 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR02934665548Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 934 665 548
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 novembre 2024
- Siège social
- 10 RUE des Ecoles, 95430, Butry-sur-Oise
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI FEUILLET CTD
L'acquisition, l'administration, la vente et la gestion par location d'un bien situé 26bis chemin du Loup 31000 Toulouse, L'acquisition, l'administration, la vente et la gestion par location de tout bien immobilier de toute nature, Toutes opérations financières, mobilières, juridiques ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à cet objet et susceptibles d'en favoriser la réalisation, à condition toutefois d'en respecter le caractère civil.
Finances de SCI FEUILLET CTD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI FEUILLET CTD
INSEEÉtablissements de SCI FEUILLET CTD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95430 Butry-sur-OiseSiègeActif
934 665 548 00012 · ouvert le 08 octobre 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI FEUILLET CTD
INPIComptes annuels de SCI FEUILLET CTD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI FEUILLET CTD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI FEUILLET CTD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FEUILLET CTD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI FEUILLET CTD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI FEUILLET CTD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI FEUILLET CTD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-11-04 · Début d'activité : 2024-10-08
- création
Date d'effet : 04 novembre 2024
Questions fréquentes sur SCI FEUILLET CTD
Quel est le numéro SIREN de SCI FEUILLET CTD ?
Le numéro SIREN de SCI FEUILLET CTD est 934 665 548. Le SIRET de son siège social est 934 665 548 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02934665548.
Qui dirige SCI FEUILLET CTD ?
SCI FEUILLET CTD est dirigée par Clément FEUILLET, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI FEUILLET CTD ?
Le siège social de SCI FEUILLET CTD est situé 10 RUE des Ecoles, 95430 Butry-sur-Oise.
SCI FEUILLET CTD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI FEUILLET CTD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI FEUILLET CTD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FEUILLET CTD.
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