SCI FLAMBARD
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 47,3 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 377 855 556, SCI FLAMBARD est une SCI créée le 30 avril 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 457 av Louis Clement, 44420 Piriac-sur-Mer. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par SIMONE BUZAT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI FLAMBARD
INSEE- Dénomination
- SCI FLAMBARD
- SIREN
- 377 855 556
- SIRET (siège)
- 377 855 556 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR42377855556Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 377 855 556
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 47 259,2 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 30 avril 1990
- Siège social
- 457 AV LOUIS CLEMENT, 44420, PIRIAC-SUR-MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI FLAMBARD
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de SCI FLAMBARD
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INSEEÉtablissements de SCI FLAMBARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44420 PIRIAC-SUR-MERSiègeActif
377 855 556 00025 · ouvert le 29 octobre 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI FLAMBARD
INPIConformité de SCI FLAMBARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FLAMBARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI FLAMBARD. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, contentieux de proximité
Décision du 13 juillet 2026 · N° 26/00396
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00219
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-5
Décision du 28 mai 2026 · N° 26/03396
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 1ère section
Décision du 06 mai 2026 · N° 25/05183
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 10 mars 2026 · N° 25/01572
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 03
Décision du 10 décembre 2025 · N° 2024F00435
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, vENDREDI
Décision du 06 juin 2025 · N° 2024F01900
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 05 juin 2025 · N° 24/01945
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 23 janvier 2025 · N° 24/00537
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 13 décembre 2024 · N° 22/03629
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 08 novembre 2024 · N° 24/01219
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 05 septembre 2024 · N° 21/15890
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 11 avril 2024 · N° 23/08432
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 17 novembre 2022 · N° 21/12681
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI FLAMBARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI FLAMBARD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-NAZAIRE
- création
Date d'effet : 30 avril 1990
Questions fréquentes sur SCI FLAMBARD
Quel est le numéro SIREN de SCI FLAMBARD ?
Le numéro SIREN de SCI FLAMBARD est 377 855 556. Le SIRET de son siège social est 377 855 556 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42377855556.
Qui dirige SCI FLAMBARD ?
SCI FLAMBARD est dirigée par SIMONE BUZAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI FLAMBARD ?
Le siège social de SCI FLAMBARD est situé 457 av Louis Clement, 44420 Piriac-sur-Mer.
SCI FLAMBARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI FLAMBARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI FLAMBARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FLAMBARD.
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