SCI FOEGEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,6 k€
- Effectif
- Non publié
SCI FOEGEL est une SCI immatriculée le 9 janvier 2017 sous le numéro SIREN 824 676 142. Son siège social est situé 7 rue Willerhof, 67530 Ottrott. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MARC MEYER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI FOEGEL
INSEE- Dénomination
- SCI FOEGEL
- SIREN
- 824 676 142
- SIRET (siège)
- 824 676 142 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR79824676142Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 824 676 142
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 janvier 2017
- Siège social
- 7 RUE WILLERHOF, 67530, OTTROTT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI FOEGEL
Acquisition, Gestion d'Immeubles
Finances de SCI FOEGEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI FOEGEL
INSEEÉtablissements de SCI FOEGEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67530 OTTROTTSiègeActif
824 676 142 00014 · ouvert le 22 novembre 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI FOEGEL
INPIComptes annuels de SCI FOEGEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI FOEGEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI FOEGEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FOEGEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI FOEGEL. Elle date de 1992. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 novembre 1992 · N° 91-41.201
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI FOEGEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI FOEGEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-11-22
- création
Date d'effet : 09 janvier 2017
Questions fréquentes sur SCI FOEGEL
Quel est le numéro SIREN de SCI FOEGEL ?
Le numéro SIREN de SCI FOEGEL est 824 676 142. Le SIRET de son siège social est 824 676 142 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79824676142.
Qui dirige SCI FOEGEL ?
SCI FOEGEL est dirigée par MARC MEYER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI FOEGEL ?
Le siège social de SCI FOEGEL est situé 7 rue Willerhof, 67530 Ottrott.
SCI FOEGEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI FOEGEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI FOEGEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FOEGEL.
Entreprises similaires
Même activité à Ottrott
- GROUPE FONCIER AGRICOLE SCHOETTEL67530 Ottrott
- SCI BIRRY67530 Ottrott
- SCI LES TEMPLIERS67530 Ottrott
- SCI LES GERANIUMS67530 Ottrott
- SCI AU CYGNE67530 Ottrott
- SCI PROMULLER67530 Ottrott
- SCI DE LA SCHLIFF67530 Ottrott
- DU SEL AU SABLE67530 Ottrott
- SCO FERMIERE LA TRUITE DE KLINGENTHAL67530 Ottrott
- SCI D'BERSCHERSTRASS67530 Ottrott