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SCI FORQUENOT

Active
Siren437 784 150SCI24390 GRANGES-D ANSCréée le 15 mai 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

SCI FORQUENOT est une SCI immatriculée le 15 mai 2001 sous le numéro SIREN 437 784 150. Le siège social de l'entreprise se trouve Lavivier Granges d'Ans, 24390 Granges-d Ans. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN BARATEAU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI FORQUENOT

Dénomination
SCI FORQUENOT
SIREN
437 784 150
SIRET (siège)
437 784 150 00017
N° TVA intracommunautaire
FR10437784150Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 784 150
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 mai 2001
Siège social
LAVIVIER GRANGES D'ANS, 24390, GRANGES-D ANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI FORQUENOT

ACQUISITION ET RENOVATION D'UN IMMEUBLE

Finances de SCI FORQUENOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI FORQUENOT

JB

JEAN BARATEAU

Gérant

Depuis la création (15 mai 2001) · 25 ans

Établissements de SCI FORQUENOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24390 GRANGES-D ANSSiègeActif

    437 784 150 00017 · ouvert le 01 mai 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI FORQUENOT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mai 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI FORQUENOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI FORQUENOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI FORQUENOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FORQUENOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI FORQUENOT. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI FORQUENOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI FORQUENOT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 2001

Questions fréquentes sur SCI FORQUENOT

Quel est le numéro SIREN de SCI FORQUENOT ?

Le numéro SIREN de SCI FORQUENOT est 437 784 150. Le SIRET de son siège social est 437 784 150 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10437784150.

Qui dirige SCI FORQUENOT ?

SCI FORQUENOT est dirigée par JEAN BARATEAU, gérant.

Où se situe le siège social de SCI FORQUENOT ?

Le siège social de SCI FORQUENOT est situé Lavivier Granges d'Ans, 24390 Granges-d Ans.

SCI FORQUENOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI FORQUENOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI FORQUENOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FORQUENOT.

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