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SCI FOSSANO

Active
Siren841 421 597SCI54110 COURBESSEAUXCréée le 30 juillet 2018

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI FOSSANO est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 juillet 2018, identifiée par le SIREN 841 421 597. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 rue des Sorbiers, 54110 Courbesseaux. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par CHRISTELLE FERRY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI FOSSANO

Dénomination
SCI FOSSANO
SIREN
841 421 597
SIRET (siège)
841 421 597 00011
N° TVA intracommunautaire
FR47841421597Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 841 421 597
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
30 juillet 2018
Siège social
19 RUE DES SORBIERS, 54110, COURBESSEAUX
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI FOSSANO

L'acquisition d'immeubles, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement desdits immeubles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI FOSSANO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI FOSSANO

CF

CHRISTELLE FERRY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 juillet 2018) · 8 ans

HF

HERVE FOSSANO

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 juillet 2018) · 8 ans

Établissements de SCI FOSSANO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54110 COURBESSEAUXSiègeActif

    841 421 597 00011 · ouvert le 04 juillet 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI FOSSANO

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juillet 2018

  • Acte

Conformité de SCI FOSSANO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FOSSANO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI FOSSANO. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI FOSSANO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI FOSSANO

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-07-30 · Début d'activité : 2018-07-04

  1. création

    Date d'effet : 30 juillet 2018

Questions fréquentes sur SCI FOSSANO

Quel est le numéro SIREN de SCI FOSSANO ?

Le numéro SIREN de SCI FOSSANO est 841 421 597. Le SIRET de son siège social est 841 421 597 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47841421597.

Qui dirige SCI FOSSANO ?

SCI FOSSANO est dirigée par CHRISTELLE FERRY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI FOSSANO ?

Le siège social de SCI FOSSANO est situé 19 rue des Sorbiers, 54110 Courbesseaux.

SCI FOSSANO est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI FOSSANO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI FOSSANO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FOSSANO.

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