SCI FOSSEENE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 499 022 911, SCI FOSSEENE est une SCI créée le 12 juillet 2007. Elle est domiciliée Le Pont Bp 15 Quartier du Pont de l'Etroit, 13520 Maussane-les-Alpilles. SCI FOSSEENE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ROBERT ARTURO exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI FOSSEENE
INSEE- Dénomination
- SCI FOSSEENE
- SIREN
- 499 022 911
- SIRET (siège)
- 499 022 911 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR39499022911Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 022 911
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 12 juillet 2007
- Siège social
- LE PONT BP 15 QUARTIER DU PONT DE L'ETROIT, 13520, MAUSSANE-LES-ALPILLES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI FOSSEENE
Acquisition, administration, et exploitation par bail, location ou autrement de tous biens immobiliers bâtis ou non
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Finances de SCI FOSSEENE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI FOSSEENE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis juillet 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 juillet 2021
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Gérant associé · de juin 2010 à juillet 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI FOSSEENE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13520 MAUSSANE-LES-ALPILLESSiègeActif
499 022 911 00022 · ouvert le 23 avril 2007 · NAF 6820B
- 13104 ARLESFermé
499 022 911 00014 · ouvert le 23 avril 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI FOSSEENE
INPIConformité de SCI FOSSEENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FOSSEENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI FOSSEENE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI FOSSEENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI FOSSEENE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 12 juillet 2007
Questions fréquentes sur SCI FOSSEENE
Quel est le numéro SIREN de SCI FOSSEENE ?
Le numéro SIREN de SCI FOSSEENE est 499 022 911. Le SIRET de son siège social est 499 022 911 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39499022911.
Qui dirige SCI FOSSEENE ?
SCI FOSSEENE est dirigée par ROBERT ARTURO, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI FOSSEENE ?
Le siège social de SCI FOSSEENE est situé Le Pont Bp 15 Quartier du Pont de l'Etroit, 13520 Maussane-les-Alpilles.
SCI FOSSEENE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI FOSSEENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI FOSSEENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FOSSEENE.
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