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SCI FOSSEENE

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Siren499 022 911SCI13520 MAUSSANE-LES-ALPILLESCréée le 12 juillet 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 499 022 911, SCI FOSSEENE est une SCI créée le 12 juillet 2007. Elle est domiciliée Le Pont Bp 15 Quartier du Pont de l'Etroit, 13520 Maussane-les-Alpilles. SCI FOSSEENE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ROBERT ARTURO exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI FOSSEENE

Dénomination
SCI FOSSEENE
SIREN
499 022 911
SIRET (siège)
499 022 911 00022
N° TVA intracommunautaire
FR39499022911Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 022 911
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
12 juillet 2007
Siège social
LE PONT BP 15 QUARTIER DU PONT DE L'ETROIT, 13520, MAUSSANE-LES-ALPILLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI FOSSEENE

Acquisition, administration, et exploitation par bail, location ou autrement de tous biens immobiliers bâtis ou non

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Finances de SCI FOSSEENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI FOSSEENE

RA

ROBERT ARTURO

Gérant

En poste depuis juillet 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 juillet 2021

PF

PATRICK FERRIER

Associé indéfiniment responsable

JF

JEAN-PIERRE FERRIER

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

GB

Guy, Baptistin BERTET

Gérant associé · de juin 2010 à juillet 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI FOSSEENE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13520 MAUSSANE-LES-ALPILLESSiègeActif

    499 022 911 00022 · ouvert le 23 avril 2007 · NAF 6820B

  • 13104 ARLESFermé

    499 022 911 00014 · ouvert le 23 avril 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI FOSSEENE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 12 juillet 2007

  • Acte

Conformité de SCI FOSSEENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FOSSEENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI FOSSEENE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI FOSSEENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI FOSSEENE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

    Gérant : ARTURO Robert

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE

    Gérant associé : BERTET Guy, Baptistin

  1. création

    Date d'effet : 12 juillet 2007

Questions fréquentes sur SCI FOSSEENE

Quel est le numéro SIREN de SCI FOSSEENE ?

Le numéro SIREN de SCI FOSSEENE est 499 022 911. Le SIRET de son siège social est 499 022 911 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39499022911.

Qui dirige SCI FOSSEENE ?

SCI FOSSEENE est dirigée par ROBERT ARTURO, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI FOSSEENE ?

Le siège social de SCI FOSSEENE est situé Le Pont Bp 15 Quartier du Pont de l'Etroit, 13520 Maussane-les-Alpilles.

SCI FOSSEENE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI FOSSEENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI FOSSEENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FOSSEENE.