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SCI FOURNEL

Active
Siren492 599 436SCI83320 CARQUEIRANNECréée le 30 octobre 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions126 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
200 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 492 599 436, SCI FOURNEL est une SCI créée le 30 octobre 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 av Georges Bizet le Jardin d'Etan, 83320 Carqueiranne. SCI FOURNEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN-OLIVIER DURNEY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI FOURNEL

Dénomination
SCI FOURNEL
SIREN
492 599 436
SIRET (siège)
492 599 436 00028
N° TVA intracommunautaire
FR22492599436Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 599 436
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
30 octobre 2006
Siège social
12 AV GEORGES BIZET LE JARDIN D'ETAN, 83320, CARQUEIRANNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI FOURNEL

Gestion, location, construction de biens immobiliers.

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Finances de SCI FOURNEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI FOURNEL

JD

JEAN-OLIVIER DURNEY

Gérant

D

DURNEY SAS

Autre

Établissements de SCI FOURNEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83320 CARQUEIRANNESiègeActif

    492 599 436 00028 · ouvert le 21 août 2006 · NAF 6820B

  • 83320 CARQUEIRANNEFermé

    492 599 436 00010 · ouvert le 21 août 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI FOURNEL

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 08 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 08 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 2006

  • Acte

Conformité de SCI FOURNEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FOURNEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

126 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI FOURNEL. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI FOURNEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI FOURNEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    VEYSSIERE Julien nom d'usage : VEYSSIERE n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  1. création

    Date d'effet : 30 octobre 2006

Questions fréquentes sur SCI FOURNEL

Quel est le numéro SIREN de SCI FOURNEL ?

Le numéro SIREN de SCI FOURNEL est 492 599 436. Le SIRET de son siège social est 492 599 436 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22492599436.

Qui dirige SCI FOURNEL ?

SCI FOURNEL est dirigée par JEAN-OLIVIER DURNEY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI FOURNEL ?

Le siège social de SCI FOURNEL est situé 12 av Georges Bizet le Jardin d'Etan, 83320 Carqueiranne.

SCI FOURNEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI FOURNEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI FOURNEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FOURNEL.

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