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SCI FRAMBEL

Active
Siren381 582 428SCI69150 DECINES-CHARPIEUCréée le 09 avril 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
145 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 381 582 428, SCI FRAMBEL est une SCI créée le 9 avril 1991. Elle est domiciliée 48 rue Paul et Marc Barbezat, 69150 Decines-Charpieu. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par FRANCOIS CORDIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI FRAMBEL

Dénomination
SCI FRAMBEL
SIREN
381 582 428
SIRET (siège)
381 582 428 00011
N° TVA intracommunautaire
FR50381582428Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 582 428
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
144 826,57 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 avril 1991
Siège social
48 RUE PAUL ET MARC BARBEZAT, 69150, DECINES-CHARPIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI FRAMBEL

L'acquisition, la construction, la propriété, la gestion, l'administration, l'exploitation directe ou par bail de tous biens immobiliers dont elle pourra devenir propriétaire.

Finances de SCI FRAMBEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI FRAMBEL

FC

FRANCOIS CORDIER

Gérant

Depuis la création (09 avril 1991) · 35 ans

Établissements de SCI FRAMBEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69150 DECINES-CHARPIEUSiègeActif

    381 582 428 00011 · ouvert le 01 avril 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI FRAMBEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI FRAMBEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI FRAMBEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI FRAMBEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FRAMBEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI FRAMBEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI FRAMBEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI FRAMBEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 avril 1991

Questions fréquentes sur SCI FRAMBEL

Quel est le numéro SIREN de SCI FRAMBEL ?

Le numéro SIREN de SCI FRAMBEL est 381 582 428. Le SIRET de son siège social est 381 582 428 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50381582428.

Qui dirige SCI FRAMBEL ?

SCI FRAMBEL est dirigée par FRANCOIS CORDIER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI FRAMBEL ?

Le siège social de SCI FRAMBEL est situé 48 rue Paul et Marc Barbezat, 69150 Decines-Charpieu.

SCI FRAMBEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI FRAMBEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI FRAMBEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FRAMBEL.

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