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SCI FRAMBOISE

Active
Siren440 280 642SCI74120 MEGEVECréée le 27 décembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
538 k€
Effectif
Non publié

SCI FRAMBOISE est une SCI immatriculée le 27 décembre 2001 sous le numéro SIREN 440 280 642. Elle est domiciliée Le Bouchet, 74120 Megeve. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par FRANCOISE FUCHS, gérant.

Fiche d'identité de SCI FRAMBOISE

Dénomination
SCI FRAMBOISE
SIREN
440 280 642
SIRET (siège)
440 280 642 00016
N° TVA intracommunautaire
FR19440280642Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 280 642
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
538 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 décembre 2001
Siège social
LE BOUCHET, 74120, MEGEVE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI FRAMBOISE

ACQUISITION GESTION ADMINSITRATION BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI FRAMBOISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI FRAMBOISE

FF

FRANCOISE FUCHS

Gérant

Depuis la création (27 décembre 2001) · 24 ans

SL

SEBASTIEN LEOPOLD

Autre

Depuis la création (27 décembre 2001) · 24 ans

EL

ERIC LEOPOLD

Autre

Depuis la création (27 décembre 2001) · 24 ans

MT

MILOS TOMOV-GRISOGONO

Autre

Depuis la création (27 décembre 2001) · 24 ans

Établissements de SCI FRAMBOISE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74120 MEGEVESiègeActif

    440 280 642 00016 · ouvert le 24 octobre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI FRAMBOISE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 septembre 2018

  • Acte

Dépôt du 27 décembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI FRAMBOISE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI FRAMBOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI FRAMBOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FRAMBOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI FRAMBOISE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI FRAMBOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI FRAMBOISE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 décembre 2001

Questions fréquentes sur SCI FRAMBOISE

Quel est le numéro SIREN de SCI FRAMBOISE ?

Le numéro SIREN de SCI FRAMBOISE est 440 280 642. Le SIRET de son siège social est 440 280 642 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19440280642.

Qui dirige SCI FRAMBOISE ?

SCI FRAMBOISE est dirigée par FRANCOISE FUCHS, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI FRAMBOISE ?

Le siège social de SCI FRAMBOISE est situé Le Bouchet, 74120 Megeve.

SCI FRAMBOISE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI FRAMBOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI FRAMBOISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FRAMBOISE.

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