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SCI FRAMELO

Active
Siren443 480 405SCI42660 SAINT-GENEST-MALIFAUXCréée le 23 septembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
120 k€
Effectif
Non publié

SCI FRAMELO est une SCI immatriculée le 23 septembre 2002 sous le numéro SIREN 443 480 405. Son siège social est situé 48 B rue du Forez, 42660 Saint-Genest-Malifaux. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MAURICE CHALAYER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI FRAMELO

Dénomination
SCI FRAMELO
SIREN
443 480 405
SIRET (siège)
443 480 405 00010
N° TVA intracommunautaire
FR91443480405Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 480 405
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
120 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 septembre 2002
Siège social
48 B RUE DU FOREZ, 42660, SAINT-GENEST-MALIFAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI FRAMELO

acquisition, construction, gestion de tous biens immobiliers.

Finances de SCI FRAMELO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI FRAMELO

AC

AMELIE CHALAYER

Autre

Depuis la création (23 septembre 2002) · 24 ans

EC

ELODIE CHALAYER

Autre

Depuis la création (23 septembre 2002) · 24 ans

MC

MAURICE CHALAYER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 septembre 2002) · 24 ans

FC

FRANCOIS-GUILLAUME CHALAYER

Autre

Depuis la création (23 septembre 2002) · 24 ans

VS

VIVIANE SAMAIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 septembre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI FRAMELO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42660 SAINT-GENEST-MALIFAUXSiègeActif

    443 480 405 00010 · ouvert le 01 août 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI FRAMELO

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI FRAMELO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI FRAMELO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI FRAMELO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FRAMELO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI FRAMELO n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI FRAMELO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI FRAMELO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 2002

Questions fréquentes sur SCI FRAMELO

Quel est le numéro SIREN de SCI FRAMELO ?

Le numéro SIREN de SCI FRAMELO est 443 480 405. Le SIRET de son siège social est 443 480 405 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91443480405.

Qui dirige SCI FRAMELO ?

SCI FRAMELO est dirigée par MAURICE CHALAYER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI FRAMELO ?

Le siège social de SCI FRAMELO est situé 48 B rue du Forez, 42660 Saint-Genest-Malifaux.

SCI FRAMELO est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI FRAMELO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI FRAMELO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FRAMELO.

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