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SCI FRANCALENE

Active
Siren524 949 781SCI06800 CAGNES-SUR-MERCréée le 17 septembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
900 €
Effectif
Non publié

SCI FRANCALENE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 septembre 2010, identifiée par le SIREN 524 949 781. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 All des Pruniers residence du Val Fleuri, 06800 Cagnes-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ALAIN CHASTAN-BAGNIS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI FRANCALENE

Dénomination
SCI FRANCALENE
SIREN
524 949 781
SIRET (siège)
524 949 781 00016
N° TVA intracommunautaire
FR35524949781Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 524 949 781
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
900 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 septembre 2010
Siège social
5 ALL DES PRUNIERS RESIDENCE DU VAL FLEURI, 06800, CAGNES-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI FRANCALENE

la propriété, la gestion et plus généralement l'exploitation par bail location ou tout autre forme d'un immeuble que la société se propose d'acquérir et toutes opérations financières mobilières ou immobilières de caractère purement civil se rattachant à l'objet social

Finances de SCI FRANCALENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI FRANCALENE

HC

HELENE CHASTAN-BAGNIS

Associé indéfiniment responsable

FC

FRANCOISE CHASTAN-BAGNIS

Associé indéfiniment responsable

AC

ALAIN CHASTAN-BAGNIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 septembre 2010) · 16 ans

Établissements de SCI FRANCALENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06800 CAGNES-SUR-MERSiègeActif

    524 949 781 00016 · ouvert le 15 septembre 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI FRANCALENE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI FRANCALENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI FRANCALENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI FRANCALENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FRANCALENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI FRANCALENE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI FRANCALENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI FRANCALENE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

    CHASTAN-BAGNIS Françoise nom d'usage : MATHIEU devient liquidateur. CHASTAN-BAGNIS Alain nom d'usage : CHASTAN-BAGNIS n'est plus gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-09-17 · Début d'activité : 2010-09-15

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 2010

Questions fréquentes sur SCI FRANCALENE

Quel est le numéro SIREN de SCI FRANCALENE ?

Le numéro SIREN de SCI FRANCALENE est 524 949 781. Le SIRET de son siège social est 524 949 781 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35524949781.

Qui dirige SCI FRANCALENE ?

SCI FRANCALENE est dirigée par ALAIN CHASTAN-BAGNIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI FRANCALENE ?

Le siège social de SCI FRANCALENE est situé 5 All des Pruniers residence du Val Fleuri, 06800 Cagnes-sur-Mer.

SCI FRANCALENE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI FRANCALENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI FRANCALENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FRANCALENE.

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