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SCI FRANCHENORD

Active
Siren341 740 900SCI69002 LYONCréée le 15 juillet 1987

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
3,0 k€

SCI FRANCHENORD est une SCI immatriculée le 15 juillet 1987 sous le numéro SIREN 341 740 900. Le siège social de l'entreprise se trouve 72 Crs Charlemagne, 69002 Lyon. SCI FRANCHENORD relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par BERNARD MALSCH en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI FRANCHENORD

Dénomination
SCI FRANCHENORD
SIREN
341 740 900
SIRET (siège)
341 740 900 00020
N° TVA intracommunautaire
FR30341740900Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 341 740 900
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 juillet 1987
Siège social
72 CRS CHARLEMAGNE, 69002, LYON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI FRANCHENORD

Directement ou indirectement, l'acquisition, la propriété, la gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou autrement, de tout terrain et immeuble, appartement ou local etc.

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Finances de SCI FRANCHENORD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI FRANCHENORD

SM

STEPHANE MALSCH

Autre

Depuis la création (15 juillet 1987) · 39 ans

CM

CHRISTOPHE MALSCH

Autre

Depuis la création (15 juillet 1987) · 39 ans

BM

BERNARD MALSCH

Gérant

Depuis la création (15 juillet 1987) · 39 ans

Établissements de SCI FRANCHENORD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69002 LYONSiègeActif

    341 740 900 00020 · ouvert le 01 mai 1987 · NAF 6820B

  • 69006 LYONFermé

    341 740 900 00012 · ouvert le 01 mai 1987 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI FRANCHENORD

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 février 2013

  • Acte

Dépôt du 26 juin 1998

  • Acte

Dépôt du 25 mars 1996

  • Acte

Conformité de SCI FRANCHENORD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FRANCHENORD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI FRANCHENORD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI FRANCHENORD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI FRANCHENORD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 1987

Questions fréquentes sur SCI FRANCHENORD

Quel est le numéro SIREN de SCI FRANCHENORD ?

Le numéro SIREN de SCI FRANCHENORD est 341 740 900. Le SIRET de son siège social est 341 740 900 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30341740900.

Qui dirige SCI FRANCHENORD ?

SCI FRANCHENORD est dirigée par BERNARD MALSCH, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI FRANCHENORD ?

Le siège social de SCI FRANCHENORD est situé 72 Crs Charlemagne, 69002 Lyon.

SCI FRANCHENORD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI FRANCHENORD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI FRANCHENORD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FRANCHENORD.