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SCI FRANCLE

Active
Siren324 894 336SCI34090 MONTPELLIERCréée le 03 août 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

SCI FRANCLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 août 1982, identifiée par le SIREN 324 894 336. Son siège social est situé 10 rue Claude Debussy, 34090 Montpellier. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-PHILIPPE LEDUC, gérant.

Fiche d'identité de SCI FRANCLE

Dénomination
SCI FRANCLE
SIREN
324 894 336
SIRET (siège)
324 894 336 00027
N° TVA intracommunautaire
FR54324894336Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 324 894 336
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 août 1982
Siège social
10 RUE CLAUDE DEBUSSY, 34090, MONTPELLIER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI FRANCLE

ACQUISITION, PROPRIETE, GESTION, CONSERVATION, ENTRETIEN, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION DE TOUT IMMEUBLE BATI OU NON BATI*

Finances de SCI FRANCLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI FRANCLE

JL

JEAN-PHILIPPE LEDUC

Gérant

En poste depuis janvier 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 janvier 2023

AL

ANNE LEDUC

Gérant

En poste depuis janvier 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 janvier 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI FRANCLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34090 MONTPELLIERSiègeActif

    324 894 336 00027 · ouvert le 24 mai 1982 · NAF 6820B

  • 34170 CASTELNAU-LE-LEZFermé

    324 894 336 00019 · ouvert le 27 mai 1982 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI FRANCLE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 04 février 2004

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI FRANCLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI FRANCLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI FRANCLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FRANCLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI FRANCLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI FRANCLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI FRANCLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

    Gérant : LEDUC Jean-Philippe ; Gérant : LEDUC Anne Francoise

  1. création

    Date d'effet : 03 août 1982

Questions fréquentes sur SCI FRANCLE

Quel est le numéro SIREN de SCI FRANCLE ?

Le numéro SIREN de SCI FRANCLE est 324 894 336. Le SIRET de son siège social est 324 894 336 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54324894336.

Qui dirige SCI FRANCLE ?

SCI FRANCLE est dirigée par JEAN-PHILIPPE LEDUC, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI FRANCLE ?

Le siège social de SCI FRANCLE est situé 10 rue Claude Debussy, 34090 Montpellier.

SCI FRANCLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI FRANCLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI FRANCLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FRANCLE.

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