SCI FRANCOIS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 76,2 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 407 502 525, SCI FRANCOIS est une SCI créée le 7 juin 1996. Son siège social est situé Ham de Beptenoud, 38460 Villemoirieu. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PATRIC BUISSON, autre.
Fiche d'identité de SCI FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- SCI FRANCOIS
- SIREN
- 407 502 525
- SIRET (siège)
- 407 502 525 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR00407502525Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 502 525
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 76 224,51 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 07 juin 1996
- Siège social
- HAM DE BEPTENOUD, 38460, VILLEMOIRIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI FRANCOIS
ACQUISITION, PROPRIETE, CONSTRUCTION, ADMINISTRATION, GESTION, LOCATION DE TOUS IMMEUBLES.
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Finances de SCI FRANCOIS
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INSEEÉtablissements de SCI FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38460 VILLEMOIRIEUSiègeActif
407 502 525 00014 · ouvert le 05 janvier 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI FRANCOIS
INPIConformité de SCI FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 juin 1996
Questions fréquentes sur SCI FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de SCI FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de SCI FRANCOIS est 407 502 525. Le SIRET de son siège social est 407 502 525 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00407502525.
Qui dirige SCI FRANCOIS ?
SCI FRANCOIS est dirigée par PATRIC BUISSON, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI FRANCOIS ?
Le siège social de SCI FRANCOIS est situé Ham de Beptenoud, 38460 Villemoirieu.
SCI FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FRANCOIS.
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