SCI FRANCOIS FEBUS

Active

Siren433 821 246SCI09000 FOIXCréée le 12 décembre 2000

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 610 €
Effectif: Non publié

SCI FRANCOIS FEBUS est une SCI immatriculée le 12 décembre 2000 sous le numéro SIREN 433 821 246. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue Phoebus, 09000 Foix. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MARIE CLAVAUD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI FRANCOIS FEBUS

INSEE

Dénomination: SCI FRANCOIS FEBUS
SIREN: 433 821 246
SIRET (siège): 433 821 246 00017
N° TVA intracommunautaire: FR06433821246Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 433 821 246
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 610 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 12 décembre 2000
Siège social: 3 RUE PHOEBUS, 09000, FOIX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI FRANCOIS FEBUS

SANS ACTIVITE

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Finances de SCI FRANCOIS FEBUS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI FRANCOIS FEBUS

INSEE

MARIE CLAVAUD

Gérant

Depuis la création (12 décembre 2000) · 25 ans

MICHEL GRASSAUD

Gérant

Depuis la création (12 décembre 2000) · 25 ans

Établissements de SCI FRANCOIS FEBUS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

09000 FOIXSiègeActif
433 821 246 00017 · ouvert le 12 décembre 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI FRANCOIS FEBUS

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 décembre 2000

Acte

Comptes annuels de SCI FRANCOIS FEBUS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI FRANCOIS FEBUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI FRANCOIS FEBUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FRANCOIS FEBUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI FRANCOIS FEBUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI FRANCOIS FEBUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI FRANCOIS FEBUS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 12 décembre 2000

Questions fréquentes sur SCI FRANCOIS FEBUS

Quel est le numéro SIREN de SCI FRANCOIS FEBUS ?

Le numéro SIREN de SCI FRANCOIS FEBUS est 433 821 246. Le SIRET de son siège social est 433 821 246 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06433821246.

Qui dirige SCI FRANCOIS FEBUS ?

SCI FRANCOIS FEBUS est dirigée par MARIE CLAVAUD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI FRANCOIS FEBUS ?

Le siège social de SCI FRANCOIS FEBUS est situé 3 rue Phoebus, 09000 Foix.