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SCI FRANELLE

Active
Siren453 752 693Société civile97115 SAINTE-ROSECréée le 31 décembre 2007

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 453 752 693, SCI FRANELLE est une société civile créée le 31 décembre 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve Cite Legitimus, 97115 Sainte-Rose. SCI FRANELLE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par MARYSE BESSON, gérant.

Fiche d'identité de SCI FRANELLE

Dénomination
SCI FRANELLE
SIREN
453 752 693
SIRET (siège)
453 752 693 00029
N° TVA intracommunautaire
FR55453752693Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 752 693
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
31 décembre 2007
Siège social
CITE LEGITIMUS, 97115, SAINTE-ROSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI FRANELLE

ACQUISITION GESTION ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS

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Finances de SCI FRANELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI FRANELLE

MB

MARYSE BESSON

Gérant

Depuis la création (31 décembre 2007) · 18 ans

JR

JEAN RABOUAN

Gérant

Depuis la création (31 décembre 2007) · 18 ans

Établissements de SCI FRANELLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 97115 SAINTE-ROSESiègeActif

    453 752 693 00029 · ouvert le 01 mai 2004 · NAF 6820A

  • 79380 LA FORET-SUR-SEVREFermé

    453 752 693 00011 · ouvert le 01 mai 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI FRANELLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 décembre 2007

  • Acte

Dépôt du 03 juin 2004

  • Acte

Conformité de SCI FRANELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FRANELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI FRANELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI FRANELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI FRANELLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRESSUIRE

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE

    Début d'activité : 2004-05-01

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 2007

Questions fréquentes sur SCI FRANELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI FRANELLE ?

Le numéro SIREN de SCI FRANELLE est 453 752 693. Le SIRET de son siège social est 453 752 693 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55453752693.

Qui dirige SCI FRANELLE ?

SCI FRANELLE est dirigée par MARYSE BESSON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI FRANELLE ?

Le siège social de SCI FRANELLE est situé Cite Legitimus, 97115 Sainte-Rose.

SCI FRANELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI FRANELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI FRANELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FRANELLE.