SCI FRANELLE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 453 752 693, SCI FRANELLE est une société civile créée le 31 décembre 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve Cite Legitimus, 97115 Sainte-Rose. SCI FRANELLE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par MARYSE BESSON, gérant.
Fiche d'identité de SCI FRANELLE
INSEE- Dénomination
- SCI FRANELLE
- SIREN
- 453 752 693
- SIRET (siège)
- 453 752 693 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR55453752693Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 752 693
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 31 décembre 2007
- Siège social
- CITE LEGITIMUS, 97115, SAINTE-ROSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI FRANELLE
ACQUISITION GESTION ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS
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Finances de SCI FRANELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI FRANELLE
INSEEÉtablissements de SCI FRANELLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 97115 SAINTE-ROSESiègeActif
453 752 693 00029 · ouvert le 01 mai 2004 · NAF 6820A
- 79380 LA FORET-SUR-SEVREFermé
453 752 693 00011 · ouvert le 01 mai 2004 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI FRANELLE
INPIConformité de SCI FRANELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FRANELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI FRANELLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI FRANELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI FRANELLE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 31 décembre 2007
Questions fréquentes sur SCI FRANELLE
Quel est le numéro SIREN de SCI FRANELLE ?
Le numéro SIREN de SCI FRANELLE est 453 752 693. Le SIRET de son siège social est 453 752 693 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55453752693.
Qui dirige SCI FRANELLE ?
SCI FRANELLE est dirigée par MARYSE BESSON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI FRANELLE ?
Le siège social de SCI FRANELLE est situé Cite Legitimus, 97115 Sainte-Rose.
SCI FRANELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI FRANELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI FRANELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FRANELLE.
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