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SCI FRANJEAN

Active
Siren391 688 843Société civile13390 AuriolCréée le 22 juin 1993

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI FRANJEAN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 juin 1993, identifiée par le SIREN 391 688 843. Elle est domiciliée 338 RTE de la Sainte Baume ZAC, 13390 Auriol. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par Bruno CARBONNIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI FRANJEAN

Dénomination
SCI FRANJEAN
SIREN
391 688 843
SIRET (siège)
391 688 843 00013
N° TVA intracommunautaire
FR05391688843Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 688 843
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
22 juin 1993
Siège social
338 RTE de la Sainte Baume ZAC, 13390, Auriol
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI FRANJEAN

Acquisition la mise en valeur l administration l exploitation la location de tous terrains et immeubles tant en France qu a l étranger

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI FRANJEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI FRANJEAN

BC

Bruno CARBONNIER

Gérant

En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 septembre 2024

MC

Michel CARBONNIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 septembre 2024

JC

Jean CARBONNIER

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 septembre 2024

FC

François CARBONNIER

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 septembre 2024

AC

Anne CARBONNIER

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 septembre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI FRANJEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13390 AuriolSiègeActif

    391 688 843 00013 · ouvert le 29 avril 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI FRANJEAN

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juin 1993

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Conformité de SCI FRANJEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FRANJEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI FRANJEAN. Elles s'échelonnent de 2001 à 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI FRANJEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI FRANJEAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

    Gérant, Associé : CARBONNIER Michel René Janick ; Gérant : CARBONNIER Bruno, Henri, Guy ; Associé : CARBONNIER Anne, Marie, Julie ; Associé : CARBONNIER Francois, Jean, Charles ; Associé : CARBONNIER Jean, Francois, Edouard

  1. création

    Date d'effet : 22 juin 1993

Questions fréquentes sur SCI FRANJEAN

Quel est le numéro SIREN de SCI FRANJEAN ?

Le numéro SIREN de SCI FRANJEAN est 391 688 843. Le SIRET de son siège social est 391 688 843 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05391688843.

Qui dirige SCI FRANJEAN ?

SCI FRANJEAN est dirigée par Bruno CARBONNIER, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI FRANJEAN ?

Le siège social de SCI FRANJEAN est situé 338 RTE de la Sainte Baume ZAC, 13390 Auriol.

SCI FRANJEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI FRANJEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI FRANJEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FRANJEAN.

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