SCI FRANSTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 305 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 442 447 884, SCI FRANSTE est une SCI créée le 21 février 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Pl de la Maison Rouge, 38690 Chabons. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par FRANCOIS MAZZILLI en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI FRANSTE
INSEE- Dénomination
- SCI FRANSTE
- SIREN
- 442 447 884
- SIRET (siège)
- 442 447 884 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR29442447884Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 447 884
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 305 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 21 février 2005
- Siège social
- 3 PL DE LA MAISON ROUGE, 38690, CHABONS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI FRANSTE
Acquisition, administration et gestion par location.
Finances de SCI FRANSTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI FRANSTE
INSEEÉtablissements de SCI FRANSTE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38690 CHABONSSiègeActif
442 447 884 00028 · ouvert le 12 mai 2004 · NAF 6820A
- 06270 VILLENEUVE-LOUBETFermé
442 447 884 00010 · ouvert le 05 juin 2002 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI FRANSTE
INPIComptes annuels de SCI FRANSTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI FRANSTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI FRANSTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FRANSTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI FRANSTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI FRANSTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI FRANSTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 février 2005
Questions fréquentes sur SCI FRANSTE
Quel est le numéro SIREN de SCI FRANSTE ?
Le numéro SIREN de SCI FRANSTE est 442 447 884. Le SIRET de son siège social est 442 447 884 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29442447884.
Qui dirige SCI FRANSTE ?
SCI FRANSTE est dirigée par FRANCOIS MAZZILLI, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI FRANSTE ?
Le siège social de SCI FRANSTE est situé 3 Pl de la Maison Rouge, 38690 Chabons.
SCI FRANSTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI FRANSTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI FRANSTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FRANSTE.
Entreprises similaires
Même activité à Chabons