SCI FREDERIC PASSY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 388 720 054, SCI FREDERIC PASSY est une SCI créée le 3 décembre 1996. Son siège social est situé 114 av Charles de Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. DAVID TEMAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI FREDERIC PASSY
INSEE- Dénomination
- SCI FREDERIC PASSY
- SIREN
- 388 720 054
- SIRET (siège)
- 388 720 054 00054
- N° TVA intracommunautaire
- FR81388720054Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 720 054
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 décembre 1996
- Siège social
- 114 AV CHARLES DE GAULLE, 92200, NEUILLY-SUR-SEINE
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de SCI FREDERIC PASSY
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI FREDERIC PASSY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI FREDERIC PASSY
INSEEBODACCAutre
Autre
Gérant
En poste depuis février 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 février 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI FREDERIC PASSY
INSEE5 établissements, dont 2 en activité.
- 92200 NEUILLY-SUR-SEINESiègeActif
388 720 054 00054 · ouvert le 16 octobre 2018 · NAF 6820B
- 92200 NEUILLY-SUR-SEINEActif
388 720 054 00039 · ouvert le 28 mars 2013 · NAF 6820B
- 75013 PARISFermé
388 720 054 00013 · ouvert le 14 septembre 1992 · NAF 6820B
- 92200 NEUILLY-SUR-SEINEFermé
388 720 054 00021 · ouvert le 11 mai 2009 · NAF 6820B
- 92200 NEUILLY-SUR-SEINEFermé
388 720 054 00047 · ouvert le 14 septembre 1992 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI FREDERIC PASSY
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI FREDERIC PASSY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI FREDERIC PASSY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI FREDERIC PASSY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FREDERIC PASSY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI FREDERIC PASSY. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, civil JCP PROCEDURE ORALE
Décision du 17 novembre 2025 · N° 25/00404
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 21 mai 2025 · N° 23/15618
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI FREDERIC PASSY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI FREDERIC PASSY
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Gérant : TEMAN David en fonction le 23 Janvier 2009.
- création
Date d'effet : 03 décembre 1996
Questions fréquentes sur SCI FREDERIC PASSY
Quel est le numéro SIREN de SCI FREDERIC PASSY ?
Le numéro SIREN de SCI FREDERIC PASSY est 388 720 054. Le SIRET de son siège social est 388 720 054 00054. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81388720054.
Qui dirige SCI FREDERIC PASSY ?
SCI FREDERIC PASSY est dirigée par DAVID TEMAN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI FREDERIC PASSY ?
Le siège social de SCI FREDERIC PASSY est situé 114 av Charles de Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine.
SCI FREDERIC PASSY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI FREDERIC PASSY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI FREDERIC PASSY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FREDERIC PASSY.
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