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SCI FREDERIC PASSY

Active
Siren388 720 054SCI92200 NEUILLY-SUR-SEINECréée le 03 décembre 1996
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 388 720 054, SCI FREDERIC PASSY est une SCI créée le 3 décembre 1996. Son siège social est situé 114 av Charles de Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. DAVID TEMAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI FREDERIC PASSY

Dénomination
SCI FREDERIC PASSY
SIREN
388 720 054
SIRET (siège)
388 720 054 00054
N° TVA intracommunautaire
FR81388720054Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 720 054
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 décembre 1996
Siège social
114 AV CHARLES DE GAULLE, 92200, NEUILLY-SUR-SEINE
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de SCI FREDERIC PASSY

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI FREDERIC PASSY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI FREDERIC PASSY

EC
DT

DAVID TEMAN

Gérant

En poste depuis février 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 février 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI FREDERIC PASSY

5 établissements, dont 2 en activité.

  • 92200 NEUILLY-SUR-SEINESiègeActif

    388 720 054 00054 · ouvert le 16 octobre 2018 · NAF 6820B

  • 92200 NEUILLY-SUR-SEINEActif

    388 720 054 00039 · ouvert le 28 mars 2013 · NAF 6820B

  • 75013 PARISFermé

    388 720 054 00013 · ouvert le 14 septembre 1992 · NAF 6820B

  • 92200 NEUILLY-SUR-SEINEFermé

    388 720 054 00021 · ouvert le 11 mai 2009 · NAF 6820B

  • 92200 NEUILLY-SUR-SEINEFermé

    388 720 054 00047 · ouvert le 14 septembre 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI FREDERIC PASSY

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2017

  • Acte

Dépôt du 18 août 2015

  • Acte

Dépôt du 12 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 23 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2000

  • Acte

Dépôt du 22 septembre 1998

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 1998

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI FREDERIC PASSY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI FREDERIC PASSY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI FREDERIC PASSY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FREDERIC PASSY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI FREDERIC PASSY. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, civil JCP PROCEDURE ORALE

    Décision du 17 novembre 2025 · N° 25/00404

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section

    Décision du 21 mai 2025 · N° 23/15618

    Autres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI FREDERIC PASSY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI FREDERIC PASSY

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Gérant : TEMAN David en fonction le 23 Janvier 2009.

  1. création

    Date d'effet : 03 décembre 1996

Questions fréquentes sur SCI FREDERIC PASSY

Quel est le numéro SIREN de SCI FREDERIC PASSY ?

Le numéro SIREN de SCI FREDERIC PASSY est 388 720 054. Le SIRET de son siège social est 388 720 054 00054. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81388720054.

Qui dirige SCI FREDERIC PASSY ?

SCI FREDERIC PASSY est dirigée par DAVID TEMAN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI FREDERIC PASSY ?

Le siège social de SCI FREDERIC PASSY est situé 114 av Charles de Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine.

SCI FREDERIC PASSY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI FREDERIC PASSY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI FREDERIC PASSY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FREDERIC PASSY.