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SCI FRENOT

Active
Siren498 474 865SCI88340 LE VAL-D'AJOLCréée le 06 juin 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI FRENOT est une SCI immatriculée le 6 juin 2007 sous le numéro SIREN 498 474 865. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 Larriere, 88340 Le Val-d'Ajol. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MICKAEL FRENOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI FRENOT

Dénomination
SCI FRENOT
SIREN
498 474 865
SIRET (siège)
498 474 865 00025
N° TVA intracommunautaire
FR51498474865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 474 865
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
06 juin 2007
Siège social
17 LARRIERE, 88340, LE VAL-D'AJOL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI FRENOT

acquisition, propriété, administration, location de tous biens immobiliers

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Finances de SCI FRENOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI FRENOT

MF

MICKAEL FRENOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2021 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 décembre 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI FRENOT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 88340 LE VAL-D'AJOLSiègeActif

    498 474 865 00025 · ouvert le 30 mai 2007 · NAF 6820B

  • 88340 LE VAL-D'AJOLFermé

    498 474 865 00017 · ouvert le 30 mai 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI FRENOT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 06 juin 2007

  • Acte

Conformité de SCI FRENOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FRENOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

55 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI FRENOT. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI FRENOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI FRENOT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

    Gérant, Associé : FRENOT Mickaël Paul Elie Christian

  1. création

    Date d'effet : 06 juin 2007

Questions fréquentes sur SCI FRENOT

Quel est le numéro SIREN de SCI FRENOT ?

Le numéro SIREN de SCI FRENOT est 498 474 865. Le SIRET de son siège social est 498 474 865 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51498474865.

Qui dirige SCI FRENOT ?

SCI FRENOT est dirigée par MICKAEL FRENOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI FRENOT ?

Le siège social de SCI FRENOT est situé 17 Larriere, 88340 Le Val-d'Ajol.

SCI FRENOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI FRENOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI FRENOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FRENOT.