SCI FRENOT
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI FRENOT est une SCI immatriculée le 6 juin 2007 sous le numéro SIREN 498 474 865. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 Larriere, 88340 Le Val-d'Ajol. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MICKAEL FRENOT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI FRENOT
INSEE- Dénomination
- SCI FRENOT
- SIREN
- 498 474 865
- SIRET (siège)
- 498 474 865 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR51498474865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 474 865
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 06 juin 2007
- Siège social
- 17 LARRIERE, 88340, LE VAL-D'AJOL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI FRENOT
acquisition, propriété, administration, location de tous biens immobiliers
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI FRENOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI FRENOT
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2021 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 décembre 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI FRENOT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 88340 LE VAL-D'AJOLSiègeActif
498 474 865 00025 · ouvert le 30 mai 2007 · NAF 6820B
- 88340 LE VAL-D'AJOLFermé
498 474 865 00017 · ouvert le 30 mai 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI FRENOT
INPIConformité de SCI FRENOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FRENOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
55 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI FRENOT. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
Décision du 30 juillet 2026 · N° 2026010333
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
Décision du 30 juillet 2026 · N° 2026010300
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
Décision du 30 juillet 2026 · N° 2026010077
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
Décision du 30 juillet 2026 · N° 2026010337
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026009882
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
Décision du 16 juillet 2026 · N° 2026009741
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
Décision du 10 juillet 2026 · N° 2026009586
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
Décision du 10 juillet 2026 · N° 2026009796
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
Décision du 10 juillet 2026 · N° 2026009818
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
Décision du 10 juillet 2026 · N° 2026009820
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
Décision du 02 juillet 2026 · N° 2026009614
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
Décision du 02 juillet 2026 · N° 2026009247
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
Décision du 25 juin 2026 · N° 2026008839
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
Décision du 25 juin 2026 · N° 2026008639
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES
Décision du 23 juin 2026 · N° 2026008550
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
Décision du 16 juin 2026 · N° 2026007968
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES
Décision du 16 juin 2026 · N° 2026008554
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES
Décision du 16 juin 2026 · N° 2026008553
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
Décision du 11 juin 2026 · N° 2026008606
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES
Décision du 11 juin 2026 · N° 2026003480
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI FRENOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI FRENOT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal
Gérant, Associé : FRENOT Mickaël Paul Elie Christian
- création
Date d'effet : 06 juin 2007
Questions fréquentes sur SCI FRENOT
Quel est le numéro SIREN de SCI FRENOT ?
Le numéro SIREN de SCI FRENOT est 498 474 865. Le SIRET de son siège social est 498 474 865 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51498474865.
Qui dirige SCI FRENOT ?
SCI FRENOT est dirigée par MICKAEL FRENOT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI FRENOT ?
Le siège social de SCI FRENOT est situé 17 Larriere, 88340 Le Val-d'Ajol.
SCI FRENOT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI FRENOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI FRENOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FRENOT.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Le Val-d'Ajol
- SCI GRANDJEAN88340 Le Val-d'Ajol
- SYKA88340 Le Val-d'Ajol
- SCI DES ERABLES88340 Le Val-d'Ajol
- MKGM88340 Le Val-d'Ajol
- SCI DU FRICOUNOT88340 Le Val-d'Ajol
- SCI FLOCAM88340 Le Val-d'Ajol
- SCI D.F.C.88340 Le Val-d'Ajol
- SCI LA BERGAMOTE88340 Le Val-d'Ajol
- SCI MD2P88340 Le Val-d'Ajol
- SCI DU ZEBRE BLEU88340 Le Val-d'Ajol
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Le Val-d'Ajol
Entreprises du même secteur à Le Val-d'Ajol
Entreprises à Le Val-d'Ajol
Toutes les entreprises à Le Val-d'Ajol
Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » des Vosges en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
