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SCI FROISSARD

Active
Siren383 130 176SCI59300 VALENCIENNESCréée le 30 septembre 1991

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
155 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 130 176, SCI FROISSARD est une SCI créée le 30 septembre 1991. Elle est domiciliée 26 rue de Mons, 59300 Valenciennes. SCI FROISSARD relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ARNAUD L'HERMINE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI FROISSARD

Dénomination
SCI FROISSARD
SIREN
383 130 176
SIRET (siège)
383 130 176 00027
N° TVA intracommunautaire
FR01383130176Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 130 176
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
155 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
30 septembre 1991
Siège social
26 RUE DE MONS, 59300, VALENCIENNES
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI FROISSARD

L'acquisition d'un immeuble, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble et de tous immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement. Eventuellement et exceptionnellement l'aliénation du ou desdits immeubles devenus inutiles à la société, au moyen de vente, échange ou apport en société.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI FROISSARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI FROISSARD

AF

ALAIN FONTAINE

Associé indéfiniment responsable

AL

ARNAUD L'HERMINE

Gérant

En poste depuis décembre 2003 · 22 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 juin 2010

EV

ERIC VANNESTE

Associé indéfiniment responsable

LV

Louise VANNESTE

Associé indéfiniment responsable

MV

Mathilde VANNESTE

Associé indéfiniment responsable

MV

Marie VANNESTE

Associé indéfiniment responsable

AV

Arthur VANNESTE

Associé indéfiniment responsable

P

PL PATRIMOINE

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI FROISSARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 59300 VALENCIENNESSiègeActif

    383 130 176 00027 · ouvert le 30 septembre 1991 · NAF 6820B

  • 59300 VALENCIENNESFermé

    383 130 176 00019 · ouvert le 10 septembre 1991 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI FROISSARD

20 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 2005

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de SCI FROISSARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FROISSARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

55 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI FROISSARD. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI FROISSARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI FROISSARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

    Co-gérant : L'HERMINE Arnaud Pierre Jean Co-gérant : TARANNE Isabelle Associé indéfiniment responsable : CHAVALLE Patrick Bernard Associé indéfiniment responsable : GUEUDET Ludovic Maurice Henri Associé indéfiniment responsable : FONTAINE Alain Bernard

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 1991

Questions fréquentes sur SCI FROISSARD

Quel est le numéro SIREN de SCI FROISSARD ?

Le numéro SIREN de SCI FROISSARD est 383 130 176. Le SIRET de son siège social est 383 130 176 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01383130176.

Qui dirige SCI FROISSARD ?

SCI FROISSARD est dirigée par ARNAUD L'HERMINE, gérant. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI FROISSARD ?

Le siège social de SCI FROISSARD est situé 26 rue de Mons, 59300 Valenciennes.

SCI FROISSARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI FROISSARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI FROISSARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FROISSARD.