SCI FUSELLIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI FUSELLIER est une SCI immatriculée le 17 mars 2009 sous le numéro SIREN 511 174 088. Son siège social est situé 1 rue Antoine Henri Becquerel zi les Landes Ii, 49240 Avrille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEROME FUSELLIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI FUSELLIER
INSEE- Dénomination
- SCI FUSELLIER
- SIREN
- 511 174 088
- SIRET (siège)
- 511 174 088 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR00511174088Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 174 088
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 mars 2009
- Siège social
- 1 RUE ANTOINE HENRI BECQUEREL ZI LES LANDES II, 49240, AVRILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI FUSELLIER
Acquisition d'un ou plusieurs immeubles, administration et exploitation par bail, ou autrement dudit immeuble et tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement
Finances de SCI FUSELLIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI FUSELLIER
INSEEJFH
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 mars 2009) · 17 ans
Établissements de SCI FUSELLIER
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 49240 AVRILLESiègeActif
511 174 088 00027 · ouvert le 20 février 2009 · NAF 6820B
- 49240 AVRILLEFermé
511 174 088 00019 · ouvert le 20 février 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI FUSELLIER
INPIComptes annuels de SCI FUSELLIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI FUSELLIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI FUSELLIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FUSELLIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI FUSELLIER. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, jAF CABINET 2
Décision du 05 mai 2026 · N° 23/00014
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 24 mars 2026 · N° 23/01359
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 26 janvier 2026 · N° 2023021159
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI FUSELLIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI FUSELLIER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Gérant associé : FUSELLIER Jérôme
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-03-17 · Début d'activité : 2009-02-20
- création
Date d'effet : 17 mars 2009
Questions fréquentes sur SCI FUSELLIER
Quel est le numéro SIREN de SCI FUSELLIER ?
Le numéro SIREN de SCI FUSELLIER est 511 174 088. Le SIRET de son siège social est 511 174 088 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00511174088.
Qui dirige SCI FUSELLIER ?
SCI FUSELLIER est dirigée par JEROME FUSELLIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI FUSELLIER ?
Le siège social de SCI FUSELLIER est situé 1 rue Antoine Henri Becquerel zi les Landes Ii, 49240 Avrille.
SCI FUSELLIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI FUSELLIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI FUSELLIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FUSELLIER.
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