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SCI FUVELLUM

Active
Siren438 620 163Société civile13710 FUVEAUCréée le 15 juin 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCI FUVELLUM est une société civile immatriculée le 15 juin 2001 sous le numéro SIREN 438 620 163. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Lot le Grand Vallat, 13710 Fuveau. Son activité principale relève du code NAF 4110D.

Fiche d'identité de SCI FUVELLUM

Dénomination
SCI FUVELLUM
SIREN
438 620 163
SIRET (siège)
438 620 163 00016
N° TVA intracommunautaire
FR17438620163Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 620 163
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Code NAF / APE
4110D
Date de création
15 juin 2001
Siège social
2 LOT LE GRAND VALLAT, 13710, FUVEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI FUVELLUM

Supports juridiques de programmes

Finances de SCI FUVELLUM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI FUVELLUM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCI FUVELLUM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13710 FUVEAUSiègeActif

    438 620 163 00016 · ouvert le 15 juin 2001 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI FUVELLUM

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 septembre 2007

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI FUVELLUM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI FUVELLUM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI FUVELLUM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FUVELLUM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI FUVELLUM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI FUVELLUM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI FUVELLUM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2001

Questions fréquentes sur SCI FUVELLUM

Quel est le numéro SIREN de SCI FUVELLUM ?

Le numéro SIREN de SCI FUVELLUM est 438 620 163. Le SIRET de son siège social est 438 620 163 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17438620163.

Où se situe le siège social de SCI FUVELLUM ?

Le siège social de SCI FUVELLUM est situé 2 Lot le Grand Vallat, 13710 Fuveau.

SCI FUVELLUM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI FUVELLUM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI FUVELLUM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FUVELLUM.

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