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SCI G.S.M.C.

Active
Siren411 698 749SCI21560 ARC-SUR-TILLECréée le 22 avril 1997

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI G.S.M.C. est une SCI immatriculée le 22 avril 1997 sous le numéro SIREN 411 698 749. Son siège social est situé rue de la Fontaine zone Artisanale, 21560 Arc-sur-Tille. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par GILLES CHAUSSENOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI G.S.M.C.

Dénomination
SCI G.S.M.C.
SIREN
411 698 749
SIRET (siège)
411 698 749 00016
N° TVA intracommunautaire
FR12411698749Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 698 749
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
22 avril 1997
Siège social
RUE DE LA FONTAINE ZONE ARTISANALE, 21560, ARC-SUR-TILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI G.S.M.C.

Tous immeubles bâtis ou non bâtis.

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Finances de SCI G.S.M.C.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI G.S.M.C.

T

TRANSPORTS CHAUSSENOT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 avril 1997) · 29 ans

GC

GILLES CHAUSSENOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 avril 1997) · 29 ans

SC

SYLVAIN CHAUSSENOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 avril 1997) · 29 ans

Établissements de SCI G.S.M.C.

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21560 ARC-SUR-TILLESiègeActif

    411 698 749 00016 · ouvert le 01 avril 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI G.S.M.C.

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 22 avril 1997

  • Acte

Conformité de SCI G.S.M.C.

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI G.S.M.C.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI G.S.M.C. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI G.S.M.C.

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 avril 1997

Questions fréquentes sur SCI G.S.M.C.

Quel est le numéro SIREN de SCI G.S.M.C. ?

Le numéro SIREN de SCI G.S.M.C. est 411 698 749. Le SIRET de son siège social est 411 698 749 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12411698749.

Qui dirige SCI G.S.M.C. ?

SCI G.S.M.C. est dirigée par GILLES CHAUSSENOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI G.S.M.C. ?

Le siège social de SCI G.S.M.C. est situé rue de la Fontaine zone Artisanale, 21560 Arc-sur-Tille.

SCI G.S.M.C. est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI G.S.M.C. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI G.S.M.C. est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI G.S.M.C..