SCI GAZELLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 45,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI GAZELLES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 août 2007, identifiée par le SIREN 499 498 665. Elle est domiciliée 6 rue des Alpes, 69390 Vernaison. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par VALERIE FAIDIX en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI GAZELLES
INSEE- Dénomination
- SCI GAZELLES
- SIREN
- 499 498 665
- SIRET (siège)
- 499 498 665 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR43499498665Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 498 665
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 45 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 août 2007
- Siège social
- 6 RUE DES ALPES, 69390, VERNAISON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI GAZELLES
Propriété, gestion et administration de tous biens et droits immobiliers dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition échange apport ou autrement.
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Finances de SCI GAZELLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI GAZELLES
INSEEÉtablissements de SCI GAZELLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69390 VERNAISONSiègeActif
499 498 665 00011 · ouvert le 01 août 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI GAZELLES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI GAZELLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI GAZELLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI GAZELLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI GAZELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI GAZELLES. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/01617
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/01583
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 24 janvier 2024 · N° 22/02420
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 27 septembre 2022 · N° 22/02425
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 décembre 1997 · N° 96-42.518
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 05 octobre 1994 · N° 92-20.858
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI GAZELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI GAZELLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 août 2007
Questions fréquentes sur SCI GAZELLES
Quel est le numéro SIREN de SCI GAZELLES ?
Le numéro SIREN de SCI GAZELLES est 499 498 665. Le SIRET de son siège social est 499 498 665 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43499498665.
Qui dirige SCI GAZELLES ?
SCI GAZELLES est dirigée par VALERIE FAIDIX, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI GAZELLES ?
Le siège social de SCI GAZELLES est situé 6 rue des Alpes, 69390 Vernaison.
SCI GAZELLES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI GAZELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI GAZELLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI GAZELLES.
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