SCI GENEVRIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 595 k€
- Effectif
- Non publié
SCI GENEVRIER est une SCI immatriculée le 9 juillet 1991 sous le numéro SIREN 382 515 435. Le siège social de l'entreprise se trouve av de la Liberation Rn6, 38290 La Verpilliere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par CHANTAL GENOLET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI GENEVRIER
INSEE- Dénomination
- SCI GENEVRIER
- SIREN
- 382 515 435
- SIRET (siège)
- 382 515 435 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR39382515435Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 515 435
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 594 551,17 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 09 juillet 1991
- Siège social
- AV DE LA LIBERATION RN6, 38290, LA VERPILLIERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI GENEVRIER
La propriété par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement, la gestion, l'administration et la disposition de tous biens immobiliers
Finances de SCI GENEVRIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI GENEVRIER
INSEEÉtablissements de SCI GENEVRIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38290 LA VERPILLIERESiègeActif
382 515 435 00016 · ouvert le 08 juin 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI GENEVRIER
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI GENEVRIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI GENEVRIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI GENEVRIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI GENEVRIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI GENEVRIER. Elles s'échelonnent de 1998 à 2021. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 mars 2021 · N° 19-23.041
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-4
Décision du 20 juin 2019 · N° 17/19721
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 décembre 2016 · N° 15-20.441
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 décembre 2016 · N° 15-21.609
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 décembre 2006 · N° 04-18.969
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 octobre 2000 · N° 98-46.030
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 février 1998 · N° 95-45.246
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI GENEVRIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI GENEVRIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 juillet 1991
Questions fréquentes sur SCI GENEVRIER
Quel est le numéro SIREN de SCI GENEVRIER ?
Le numéro SIREN de SCI GENEVRIER est 382 515 435. Le SIRET de son siège social est 382 515 435 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39382515435.
Qui dirige SCI GENEVRIER ?
SCI GENEVRIER est dirigée par CHANTAL GENOLET, gérant.
Où se situe le siège social de SCI GENEVRIER ?
Le siège social de SCI GENEVRIER est situé av de la Liberation Rn6, 38290 La Verpilliere.
SCI GENEVRIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI GENEVRIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI GENEVRIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI GENEVRIER.
Entreprises similaires
Même activité à La Verpilliere
- SCI LE GRIZZLI38290 La Verpilliere
- J AND J38290 La Verpilliere
- SCI DE MONTAUBAN38290 La Verpilliere
- BEAUCACHER N 138290 La Verpilliere
- SCI DE LA PLAINE38290 La Verpilliere
- SCI LES LAVANDES38290 La Verpilliere
- SCI LES ALTHEAS38290 La Verpilliere
- SCI DELIA38290 La Verpilliere
- SCI DU BERT38290 La Verpilliere
- SCI LE GRAND PLANOT38290 La Verpilliere
