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SCI GOZEL

Active
Siren790 453 351SCI73200 GILLY-SUR-ISERECréée le 14 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 790 453 351, SCI GOZEL est une SCI créée le 14 janvier 2013. Son siège social est situé 96 Che de Longeraie, 73200 Gilly-sur-Isere. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. AHMET GOZEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI GOZEL

Dénomination
SCI GOZEL
SIREN
790 453 351
SIRET (siège)
790 453 351 00013
N° TVA intracommunautaire
FR95790453351Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 453 351
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 janvier 2013
Siège social
96 CHE DE LONGERAIE, 73200, GILLY-SUR-ISERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI GOZEL

Acquisition, propriété, mise en valeur, transformation, construction, administration et location de tous biens et droits immobiliers.

Finances de SCI GOZEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI GOZEL

AG

AHMET GOZEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 janvier 2013) · 13 ans

HG

HASAN GOZEL

Autre

Depuis la création (14 janvier 2013) · 13 ans

Établissements de SCI GOZEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73200 GILLY-SUR-ISERESiègeActif

    790 453 351 00013 · ouvert le 27 décembre 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI GOZEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 janvier 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI GOZEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI GOZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI GOZEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI GOZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI GOZEL. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI GOZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI GOZEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-12-27

  1. création

    Date d'effet : 14 janvier 2013

Questions fréquentes sur SCI GOZEL

Quel est le numéro SIREN de SCI GOZEL ?

Le numéro SIREN de SCI GOZEL est 790 453 351. Le SIRET de son siège social est 790 453 351 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95790453351.

Qui dirige SCI GOZEL ?

SCI GOZEL est dirigée par AHMET GOZEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI GOZEL ?

Le siège social de SCI GOZEL est situé 96 Che de Longeraie, 73200 Gilly-sur-Isere.

SCI GOZEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI GOZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI GOZEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI GOZEL.

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