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SCI GRAVIERE

Active
Siren411 922 503SCI58210 CHAMPLEMYCréée le 05 mai 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions36 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI GRAVIERE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 mai 1997, identifiée par le SIREN 411 922 503. Elle est domiciliée RUE DE L'EGLISE Champlemy, 58210 Champlemy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ANNE-MARIE MASSON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI GRAVIERE

Dénomination
SCI GRAVIERE
SIREN
411 922 503
SIRET (siège)
411 922 503 00015
N° TVA intracommunautaire
FR34411922503Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 922 503
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 mai 1997
Siège social
RUE DE L'EGLISE Champlemy, 58210, CHAMPLEMY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI GRAVIERE

L'acquisition par voie d'apport ou autrement, la gestion, l'administration, l'exploitation, la construction, la location, tant comme bailleresse que comme preneuse

Finances de SCI GRAVIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI GRAVIERE

AM

ANNE-MARIE MASSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

SM

SYLVIE MICHEL

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI GRAVIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58210 CHAMPLEMYSiègeActif

    411 922 503 00015 · ouvert le 17 avril 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI GRAVIERE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 05 mai 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI GRAVIERE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI GRAVIERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI GRAVIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI GRAVIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

36 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI GRAVIERE. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI GRAVIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI GRAVIERE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

    Gérant(e) : MICHEL Anne-Marie né(e) MASSON

  1. création

    Date d'effet : 05 mai 1997

Questions fréquentes sur SCI GRAVIERE

Quel est le numéro SIREN de SCI GRAVIERE ?

Le numéro SIREN de SCI GRAVIERE est 411 922 503. Le SIRET de son siège social est 411 922 503 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34411922503.

Qui dirige SCI GRAVIERE ?

SCI GRAVIERE est dirigée par ANNE-MARIE MASSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI GRAVIERE ?

Le siège social de SCI GRAVIERE est situé RUE DE L'EGLISE Champlemy, 58210 Champlemy.

SCI GRAVIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI GRAVIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI GRAVIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI GRAVIERE.

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