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SCI GROSJEAN CT

Active
Siren532 884 749SCI71200 LE CREUSOTCréée le 09 juin 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 532 884 749, SCI GROSJEAN CT est une SCI créée le 9 juin 2011. Elle est domiciliée 55 rue des Abattoirs, 71200 Le Creusot. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par FABRICE GROSJEAN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI GROSJEAN CT

Dénomination
SCI GROSJEAN CT
SIREN
532 884 749
SIRET (siège)
532 884 749 00021
N° TVA intracommunautaire
FR72532884749Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 884 749
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
09 juin 2011
Siège social
55 RUE DES ABATTOIRS, 71200, LE CREUSOT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI GROSJEAN CT

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de SCI GROSJEAN CT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI GROSJEAN CT

LG

LORIANE GROSJEAN

Autre

Depuis la création (09 juin 2011) · 15 ans

GG

GUILLAUME GROSJEAN

Autre

Depuis la création (09 juin 2011) · 15 ans

FG

FABRICE GROSJEAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 juin 2011) · 15 ans

Établissements de SCI GROSJEAN CT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71200 LE CREUSOTSiègeActif

    532 884 749 00021 · ouvert le 25 août 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI GROSJEAN CT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2011

  • Acte

Conformité de SCI GROSJEAN CT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI GROSJEAN CT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI GROSJEAN CT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI GROSJEAN CT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI GROSJEAN CT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-06-09 · Début d'activité : 2011-06-06

  1. création

    Date d'effet : 09 juin 2011

Questions fréquentes sur SCI GROSJEAN CT

Quel est le numéro SIREN de SCI GROSJEAN CT ?

Le numéro SIREN de SCI GROSJEAN CT est 532 884 749. Le SIRET de son siège social est 532 884 749 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72532884749.

Qui dirige SCI GROSJEAN CT ?

SCI GROSJEAN CT est dirigée par FABRICE GROSJEAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI GROSJEAN CT ?

Le siège social de SCI GROSJEAN CT est situé 55 rue des Abattoirs, 71200 Le Creusot.

SCI GROSJEAN CT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI GROSJEAN CT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI GROSJEAN CT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI GROSJEAN CT.