SCI GROSJEAN CT
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 532 884 749, SCI GROSJEAN CT est une SCI créée le 9 juin 2011. Elle est domiciliée 55 rue des Abattoirs, 71200 Le Creusot. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par FABRICE GROSJEAN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI GROSJEAN CT
INSEE- Dénomination
- SCI GROSJEAN CT
- SIREN
- 532 884 749
- SIRET (siège)
- 532 884 749 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR72532884749Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 884 749
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 09 juin 2011
- Siège social
- 55 RUE DES ABATTOIRS, 71200, LE CREUSOT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI GROSJEAN CT
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de SCI GROSJEAN CT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI GROSJEAN CT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 juin 2011) · 15 ans
Établissements de SCI GROSJEAN CT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71200 LE CREUSOTSiègeActif
532 884 749 00021 · ouvert le 25 août 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI GROSJEAN CT
INPIConformité de SCI GROSJEAN CT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI GROSJEAN CT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI GROSJEAN CT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI GROSJEAN CT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI GROSJEAN CT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-06-09 · Début d'activité : 2011-06-06
- création
Date d'effet : 09 juin 2011
Questions fréquentes sur SCI GROSJEAN CT
Quel est le numéro SIREN de SCI GROSJEAN CT ?
Le numéro SIREN de SCI GROSJEAN CT est 532 884 749. Le SIRET de son siège social est 532 884 749 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72532884749.
Qui dirige SCI GROSJEAN CT ?
SCI GROSJEAN CT est dirigée par FABRICE GROSJEAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI GROSJEAN CT ?
Le siège social de SCI GROSJEAN CT est situé 55 rue des Abattoirs, 71200 Le Creusot.
SCI GROSJEAN CT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI GROSJEAN CT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI GROSJEAN CT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI GROSJEAN CT.
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