SCI GUEPARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 304,9 €
- Effectif
- Non publié
SCI GUEPARD est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 mai 1990, identifiée par le SIREN 377 937 735. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 av Marechal de Saxe, 69006 Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par JEAN-CHARLES GONARD, autre.
Fiche d'identité de SCI GUEPARD
INSEE- Dénomination
- SCI GUEPARD
- SIREN
- 377 937 735
- SIRET (siège)
- 377 937 735 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR05377937735Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 377 937 735
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 03 mai 1990
- Siège social
- 10 AV MARECHAL DE SAXE, 69006, LYON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI GUEPARD
Exploitation, gestion, acquisition de tous biens et droits immobiliers et emprunts nécessaires à la réalisation de cette activité
Finances de SCI GUEPARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI GUEPARD
INSEEBODACCAutre
Autre
Anciens dirigeants (1)
n'est plus gérant. Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant GONARD
GONARD Jean nom d'usage · de février 2014 à avril 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI GUEPARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69006 LYONSiègeActif
377 937 735 00019 · ouvert le 19 décembre 1989 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI GUEPARD
INPIComptes annuels de SCI GUEPARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI GUEPARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI GUEPARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI GUEPARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI GUEPARD. Elles s'échelonnent de 2002 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 05 septembre 2025 · N° 25/53785
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 03 avril 2025 · N° 24/13016
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 février 2002 · N° 00-30.313
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 février 2002 · N° 00-30.303
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI GUEPARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI GUEPARD
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
GONARD Jean-Charles François nom d'usage : GONARD devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
GONARD Jean nom d'usage : GONARD n'est plus gérant. Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : RAMES Marie Genevieve nom d'usage : RAMES.
- création
Date d'effet : 03 mai 1990
Questions fréquentes sur SCI GUEPARD
Quel est le numéro SIREN de SCI GUEPARD ?
Le numéro SIREN de SCI GUEPARD est 377 937 735. Le SIRET de son siège social est 377 937 735 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05377937735.
Qui dirige SCI GUEPARD ?
SCI GUEPARD est dirigée par JEAN-CHARLES GONARD, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI GUEPARD ?
Le siège social de SCI GUEPARD est situé 10 av Marechal de Saxe, 69006 Lyon.
SCI GUEPARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI GUEPARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI GUEPARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI GUEPARD.
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