CheckersLiquidations

SCI GUSTELLE

Active
Siren384 130 613SCI69006 LYON 6E ARRONDISSEMENTCréée le 13 janvier 1992
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,8 M€
Effectif
Non publié

SCI GUSTELLE est une SCI immatriculée le 13 janvier 1992 sous le numéro SIREN 384 130 613. Elle est domiciliée 10 quai General Sarrail, 69006 Lyon 6e Arrondissement. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par STEPHANE BAUDRY, autre.

Fiche d'identité de SCI GUSTELLE

Dénomination
SCI GUSTELLE
SIREN
384 130 613
SIRET (siège)
384 130 613 00019
N° TVA intracommunautaire
FR35384130613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 130 613
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 840 887,44 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
13 janvier 1992
Siège social
10 QUAI GENERAL SARRAIL, 69006, LYON 6E ARRONDISSEMENT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI GUSTELLE

Gestion immobilière

Finances de SCI GUSTELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI GUSTELLE

DP

DENIS PANSU

Autre

En poste depuis mai 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 mai 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI GUSTELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69006 LYON 6E ARRONDISSEMENTSiègeActif

    384 130 613 00019 · ouvert le 13 janvier 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI GUSTELLE

15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 01 février 2008

  • Acte

Dépôt du 01 février 2008

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2006

  • Acte

Dépôt du 24 février 2006

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2005

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2005

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 13 mars 1998

  • Acte

Dépôt du 13 mars 1998

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 1996

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 1996

  • Acte

Dépôt du 26 juin 1996

  • Acte

Dépôt du 26 juin 1996

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI GUSTELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI GUSTELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI GUSTELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI GUSTELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI GUSTELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI GUSTELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI GUSTELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    DUBOST Eveline Claire nom d'usage : PANSU n'est plus gérant. DUBOST Isabelle Françoise nom d'usage : BAUDRY n'est plus gérant. DUBOST Niels Olivier Marie nom d'usage : DUBOST devient gérant. PANSU Denis Claude-Joseph Maurice Paul nom d'usage : PANSU devient gérant. BAUDRY Stéphane Daniel nom d'usage : BAUDRY devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 1992

Questions fréquentes sur SCI GUSTELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI GUSTELLE ?

Le numéro SIREN de SCI GUSTELLE est 384 130 613. Le SIRET de son siège social est 384 130 613 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35384130613.

Qui dirige SCI GUSTELLE ?

SCI GUSTELLE est dirigée par STEPHANE BAUDRY, autre. L'entreprise compte 11 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI GUSTELLE ?

Le siège social de SCI GUSTELLE est situé 10 quai General Sarrail, 69006 Lyon 6e Arrondissement.

SCI GUSTELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI GUSTELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI GUSTELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI GUSTELLE.