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SCI HA2C BOUVIER

Active
Siren917 943 367SCI25580 LES PREMIERS SAPINSCréée le 29 juillet 2022

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 917 943 367, SCI HA2C BOUVIER est une SCI créée le 29 juillet 2022. Elle est domiciliée 5 R de la Paule, 25580 Les Premiers Sapins. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par CEDRIC BOUVIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI HA2C BOUVIER

Dénomination
SCI HA2C BOUVIER
SIREN
917 943 367
SIRET (siège)
917 943 367 00016
N° TVA intracommunautaire
FR16917943367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 917 943 367
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
29 juillet 2022
Siège social
5 R DE LA PAULE, 25580, LES PREMIERS SAPINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI HA2C BOUVIER

Acquisition de biens et droits immobiliers et construction. Emprunts de fonds. Exploitation par bail.

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Finances de SCI HA2C BOUVIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI HA2C BOUVIER

CB

CEDRIC BOUVIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 juillet 2022) · 4 ans

AM

AUDREY MAFFIOLINI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 juillet 2022) · 4 ans

Établissements de SCI HA2C BOUVIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25580 LES PREMIERS SAPINSSiègeActif

    917 943 367 00016 · ouvert le 20 juillet 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI HA2C BOUVIER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 2022

  • Acte

Conformité de SCI HA2C BOUVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HA2C BOUVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI HA2C BOUVIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HA2C BOUVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI HA2C BOUVIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-07-29 · Début d'activité : 2022-07-20

  1. création

    Date d'effet : 29 juillet 2022

Questions fréquentes sur SCI HA2C BOUVIER

Quel est le numéro SIREN de SCI HA2C BOUVIER ?

Le numéro SIREN de SCI HA2C BOUVIER est 917 943 367. Le SIRET de son siège social est 917 943 367 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16917943367.

Qui dirige SCI HA2C BOUVIER ?

SCI HA2C BOUVIER est dirigée par CEDRIC BOUVIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI HA2C BOUVIER ?

Le siège social de SCI HA2C BOUVIER est situé 5 R de la Paule, 25580 Les Premiers Sapins.

SCI HA2C BOUVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HA2C BOUVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HA2C BOUVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HA2C BOUVIER.