SCI HA2C BOUVIER
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 917 943 367, SCI HA2C BOUVIER est une SCI créée le 29 juillet 2022. Elle est domiciliée 5 R de la Paule, 25580 Les Premiers Sapins. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par CEDRIC BOUVIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI HA2C BOUVIER
INSEE- Dénomination
- SCI HA2C BOUVIER
- SIREN
- 917 943 367
- SIRET (siège)
- 917 943 367 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR16917943367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 917 943 367
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 29 juillet 2022
- Siège social
- 5 R DE LA PAULE, 25580, LES PREMIERS SAPINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI HA2C BOUVIER
Acquisition de biens et droits immobiliers et construction. Emprunts de fonds. Exploitation par bail.
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Finances de SCI HA2C BOUVIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI HA2C BOUVIER
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (29 juillet 2022) · 4 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (29 juillet 2022) · 4 ans
Établissements de SCI HA2C BOUVIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25580 LES PREMIERS SAPINSSiègeActif
917 943 367 00016 · ouvert le 20 juillet 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI HA2C BOUVIER
INPIConformité de SCI HA2C BOUVIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HA2C BOUVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI HA2C BOUVIER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI HA2C BOUVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI HA2C BOUVIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-07-29 · Début d'activité : 2022-07-20
- création
Date d'effet : 29 juillet 2022
Questions fréquentes sur SCI HA2C BOUVIER
Quel est le numéro SIREN de SCI HA2C BOUVIER ?
Le numéro SIREN de SCI HA2C BOUVIER est 917 943 367. Le SIRET de son siège social est 917 943 367 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16917943367.
Qui dirige SCI HA2C BOUVIER ?
SCI HA2C BOUVIER est dirigée par CEDRIC BOUVIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI HA2C BOUVIER ?
Le siège social de SCI HA2C BOUVIER est situé 5 R de la Paule, 25580 Les Premiers Sapins.
SCI HA2C BOUVIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI HA2C BOUVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI HA2C BOUVIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HA2C BOUVIER.
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