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SCI HAMAMELIS

Active
Siren349 450 957SCI91130 RIS-ORANGISCréée le 24 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 349 450 957, SCI HAMAMELIS est une SCI créée le 24 janvier 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 av de la Liberation, 91130 Ris-Orangis. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par VIDAL MICHEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI HAMAMELIS

Dénomination
SCI HAMAMELIS
SIREN
349 450 957
SIRET (siège)
349 450 957 00015
N° TVA intracommunautaire
FR66349450957Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 450 957
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
24 janvier 1989
Siège social
32 AV DE LA LIBERATION, 91130, RIS-ORANGIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI HAMAMELIS

L'acquisition et la gestion d'un patrimoine immobilier.

Finances de SCI HAMAMELIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI HAMAMELIS

V

VIDAL MICHEL

Gérant

Depuis la création (24 janvier 1989) · 37 ans

Établissements de SCI HAMAMELIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91130 RIS-ORANGISSiègeActif

    349 450 957 00015 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI HAMAMELIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI HAMAMELIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HAMAMELIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI HAMAMELIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HAMAMELIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HAMAMELIS. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, référés

    Décision du 14 août 2025 · N° 25/00190

    Ordonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, jCP CTX GENERAL

    Décision du 21 juillet 2025 · N° 24/00007

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HAMAMELIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI HAMAMELIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 janvier 1989

Questions fréquentes sur SCI HAMAMELIS

Quel est le numéro SIREN de SCI HAMAMELIS ?

Le numéro SIREN de SCI HAMAMELIS est 349 450 957. Le SIRET de son siège social est 349 450 957 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66349450957.

Qui dirige SCI HAMAMELIS ?

SCI HAMAMELIS est dirigée par VIDAL MICHEL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI HAMAMELIS ?

Le siège social de SCI HAMAMELIS est situé 32 av de la Liberation, 91130 Ris-Orangis.

SCI HAMAMELIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HAMAMELIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HAMAMELIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HAMAMELIS.

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