SCI HAMC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI HAMC est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 février 2022, identifiée par le SIREN 390 736 510. Son siège social est situé 8 av de Paris, 78000 Versailles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MARIE Monteil, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI HAMC
INSEE- Dénomination
- SCI HAMC
- SIREN
- 390 736 510
- SIRET (siège)
- 390 736 510 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR44390736510Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 736 510
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 février 2022
- Siège social
- 8 AV DE PARIS, 78000, VERSAILLES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI HAMC
La propriété, L'administration et L'exploitation par location ou autrement de biens immobiliers sis A Paris 16ème 82, rue de la pompe, L'Acq
Finances de SCI HAMC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI HAMC
INSEEBODACCAnciens dirigeants (2)
Gérant · jusqu'à février 2022
Gérant · jusqu'à septembre 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI HAMC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 78000 VERSAILLESSiègeActif
390 736 510 00020 · ouvert le 23 mars 1993 · NAF 6820B
- 75016 PARISFermé
390 736 510 00012 · ouvert le 23 mars 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI HAMC
INPIComptes annuels de SCI HAMC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HAMC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI HAMC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HAMC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HAMC. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, cIVIL TP SAINT BENOIT
Décision du 16 juin 2025 · N° 25/00079
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 27 mai 2025 · N° 25/00143
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, rETENTION ADMINISTRATIVE
Décision du 27 janvier 2025 · N° 25/00537
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI HAMC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI HAMC
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles
Immatriculée le 2022-02-22 · Début d'activité : 1993-03-23
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
Gérant partant : Ballada Epouse Monteil, Angelina
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Gérant partant : Monteil, Henri Yves ; modification du Gérant Ballada Epouse Monteil, Angelina ; nomination du Gérant : Monteil, Marie Clotilde Angelina
- création
Date d'effet : 22 février 2022
Questions fréquentes sur SCI HAMC
Quel est le numéro SIREN de SCI HAMC ?
Le numéro SIREN de SCI HAMC est 390 736 510. Le SIRET de son siège social est 390 736 510 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44390736510.
Qui dirige SCI HAMC ?
SCI HAMC est dirigée par MARIE Monteil, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI HAMC ?
Le siège social de SCI HAMC est situé 8 av de Paris, 78000 Versailles.
SCI HAMC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI HAMC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI HAMC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HAMC.
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