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SCI HAMEL

Active
Siren389 437 617SCI94130 NOGENT-SUR-MARNECréée le 14 décembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
45,7 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 389 437 617, SCI HAMEL est une SCI créée le 14 décembre 1992. Elle est domiciliée 7 av Charles V, 94130 Nogent-sur-Marne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par HAMEL ROGER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI HAMEL

Dénomination
SCI HAMEL
SIREN
389 437 617
SIRET (siège)
389 437 617 00019
N° TVA intracommunautaire
FR49389437617Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 437 617
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
45 734,71 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 décembre 1992
Siège social
7 AV CHARLES V, 94130, NOGENT-SUR-MARNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI HAMEL

L'acquisition, la mise en valeur, l'administration et l'exploitation par bail, la location ou autrement de tous immeubles et droits immobiliers dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, apports ou autrement

Finances de SCI HAMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI HAMEL

H

HAMEL ROGER

Gérant

Depuis la création (14 décembre 1992) · 33 ans

Établissements de SCI HAMEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94130 NOGENT-SUR-MARNESiègeActif

    389 437 617 00019 · ouvert le 01 novembre 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI HAMEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 décembre 1992

  • Acte

Comptes annuels de SCI HAMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HAMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI HAMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HAMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HAMEL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HAMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI HAMEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 décembre 1992

Questions fréquentes sur SCI HAMEL

Quel est le numéro SIREN de SCI HAMEL ?

Le numéro SIREN de SCI HAMEL est 389 437 617. Le SIRET de son siège social est 389 437 617 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49389437617.

Qui dirige SCI HAMEL ?

SCI HAMEL est dirigée par HAMEL ROGER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI HAMEL ?

Le siège social de SCI HAMEL est situé 7 av Charles V, 94130 Nogent-sur-Marne.

SCI HAMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HAMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HAMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HAMEL.

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